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148 résultats pour « Cinersy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac7e

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

deux ans après le mariage ; que leur premier enfant est né au Liban ; qu'ils exercent tous deux leur activité professionnelle au Liban, l'époux, qui réside à Beyrouth, exclusivement, et l'épouse, cinéaste

Source officielle

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CINERSY

SIREN 895248664Greffe du Tribunal de Commerce de nice

29/07/2025

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Dépôts des comptes

CINERSY

SIREN 895248664Greffe du Tribunal de Commerce de nice

18/09/2024

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Dépôts des comptes

CINERSY

SIREN 895248664Greffe du Tribunal de Commerce de nice

31/07/2023

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Dépôts des comptes

CINERSY

SIREN 895248664Greffe du Tribunal de Commerce de nice

15/11/2022

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Ventes et cessions

CINERSY, AUGEREAU, Jean-Louis

SIREN 895248664GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Acte en date du 26/03/2021 enregistré au SDE NICE le 16/04/2021 sous le numéro dossier 2021 00007421 référence 0604P61 2021 A 01262 Adresse de l'ancien propriétaire: 10 Avenue de Villebois Mareuil Villa la Palmeraie 06000 Nice

06/05/2021

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

616301564c6681071edf6812

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

* * * * [V] [O], écrivain et cinéaste, est décédé le [Date décès 6] 1974, en laissant pour lui succéder, selon acte de notoriété dressé le 20 mai 1974 par Me [P] [L], notaire à [Localité

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f43b7

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

garanties accordées à son assuré, agissant en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2002603-2111469

Admin. suprême

7 mai 2007

7 mai 2007

En 1992, celle-ci publia un livre sur la vie et les opinions politiques du cinéaste d’extrême-gauche Yılmaz Güney.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6870a4bb05f84751fcf0f5b9

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

INTIMES Monsieur [J] [F] demeurant [Adresse 7] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6031dd2c3dc473b1052cee72

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

(ci-après Terry Y...) est un cinéaste britannique scénariste et acteur né aux Etats-Unis qui a été révélé sur la scène internationale en tant que membre des Monty B....

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00271

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

», - 15 décembre 2011, précise pour un cinéaste qui monte son film : « Tout est pour lui Meccano ou dominos », - 30 décembre 2011, reprend l'expression d'un « Meccano industriel » pour présenter un choix

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

603415cd552e0a059ef8df32

Appel

7 février 2017

7 février 2017

[D] et [L] [Z] sont les deux héritiers de [C] [J], cinéaste français décédé le [Date décès 1] 2009. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203800_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

cirlus, rougegorge familier erithacus rubecula, pinson des arbres fringilla coelebs, mésange huppée lophophanes cristatus, bergeronnette grise motacilla alba, bergeronnette des ruisseaux motacilla cinerea

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1da62c124f4fd8d6726e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS demeurant [Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulantau barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1500932_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Par des mémoires en défense enregistrés le 18 septembre 2015, le 30 août 2018 (non communiqué), le 25 mai 2021, le 10 octobre 2022 et le 29 août 2025, la société B... architecture, représentée par Me Cinersy

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6032e45025d6f2584bb9581f

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

les appelants étaient associés, s'est constituée partie civile dans la procédure engagée à l'encontre de [K] [N], laquelle ne visait qu'un seul fait, celui d'avoir acquis le 29 juin 1989 de la SARL Cinergy

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d27c25a97f0381f4c03

Appel

21 octobre 2014

21 octobre 2014

le Président de la République 'aurait déjà bâti son Meccano', 22 septembre 2011, s'interroge ainsi sur un édifice hors normes : 'Les secrets du Meccano géant'', 15 décembre 2011, précise pour un cinéaste

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6967ad94cdc6046d47477d8c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Mai 1953 à [Localité 17], demeurant [Adresse 11] Madame [J] [W] épouse [N] née le 17 Août 1955 à [Localité 15], demeurant [Adresse 11] Tous deux représentés par Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68fc5d87af64986e40f7e27f

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté de Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66ff8577a4ff9ec259c093e7

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

FRANCAIS - MAF - demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY

Source officielle
CA

Chambre 1-4

671b351b2edfb0b58c05e8af

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f4456

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110171

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

E..., laquelle ne visait qu'un seul fait, celui d'avoir acquis le 29 juin 1989 de la SARL Cinergy un immeuble commercial à Albi au prix de 10 000 000 francs, et de l'avoir revendu le lendemain en l'état

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e7f

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

appelants étaient associés, s'est constituée partie civile dans la procédure engagée à l'encontre de Jean-Claude Q..., laquelle ne visait qu'un seul fait, celui d'avoir acquis le 29 juin 1989 de la SARL Cinergy

Source officielle