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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f27
14 janvier 2014
14 janvier 2014
: Monsieur Christophe X... ... 72410 NOTRE DAME DU PE présent, assisté de Monsieur Jacques Y..., délégué syndical ouvrier INTIMEE : LA SARL ALAIN NESLO 3 rue de la Poterie 49430 DURTAL
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c2b
2 juin 2017
2 juin 2017
Mademoiselle Christelle Georgette Z... venant aux droits de Jean-Christophe, Michel, Georges A...
Source officielleciv2
60794bd39ba5988459c44028
17 janvier 1979
17 janvier 1979
LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1351 DU CODE CIVIL, ET L. 397 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QU'A LA SUITE D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION, SURVENU A DAME
Source officielleRéférés Cabinet 1
697520d4cdc6046d4798be20
12 janvier 2026
12 janvier 2026
naissance 4] 1972 à [Localité 13], demeurant [Adresse 6] Madame [F] [H] née le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 13], demeurant [Adresse 6] Tous deux représentéed par Maître Christophe GALLI de la
Source officiellecr
6137264fcd5801467742494b
1 octobre 2003
1 octobre 2003
Raymond, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 27 mai 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la MANCHE sous l'accusation de tentatives de viols
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b27
11 octobre 2006
11 octobre 2006
Monsieur Christophe X... Mademoiselle Christelle X... Mademoiselle Patricia X... Madame Angèle Z... épouse X...
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67b65caa71e889c21f64c5a6
6 janvier 2025
6 janvier 2025
W-B7G-RD6T AFFAIRE : [M] [N] / [3] NAC : 89A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe
Source officielleChambre pôle social
671894bdd8ceca1cd70192f8
21 octobre 2024
21 octobre 2024
/SB/NS Dossier N° RG 23/01281 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GBM6 [O] [X] / [6], [Y] [E] épouse [D] [C] jugement au fond, origine pole social du tj de clermont ferrand, décision attaquée en date
Source officielle1ère Chambre
65a784af8121050008662eea
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Par une déclaration d'appe1 en date du 19 avril 2021, M. et Mme [P] ont interjeté appel de tous les chefs de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925fe
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Christophe X... de son action en garantie des vices cachés formée contre M. Willy Z... ; Condamne M.
Source officielle4e chambre
64ae4e6cdc6b4e05dbb0b971
4 juillet 2023
4 juillet 2023
dalle sur vide sanitaire" pour un coût de réalisation de 441.698,33 euros TTC.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e91
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleJAF CAB 1
65bbc9509721cd1c6a2d3ab2
22 janvier 2024
22 janvier 2024
COMPOSITION DE LA JURIDICTION président :Vincent DUFOURD assisté de lors des débats de : Nadyra MOUNIEN, Greffier assisté de lors du prononcé de :Nadyra MOUNIEN, Greffier Me Jean christophe MOLIERE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7I-NYEV S.A.R.L. CABINET CHRISTOPHE GUERINc/S.A
69fad45dcdc6046d47c00cd9
5 mai 2026
5 mai 2026
CABINET CHRISTOPHE GUERIN c/ S.A.S.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67b65ca871e889c21f64c57c
6 janvier 2025
6 janvier 2025
W-B7H-SQST AFFAIRE : [I] [E] / [2] NAC : 88A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe
Source officiellecr
613725dbcd580146774210aa
4 septembre 2002
4 septembre 2002
F..., conseil de Christopher A..., société X...
Source officielleChambre-1 civile et com.
680b18e698bcafcb3a63e0db
22 avril 2025
22 avril 2025
REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRET DU 22 AVRIL 2025 APPELANTE : d'une décision rendue le 20 décembre 2023 par le tribunal judiciaire de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Madame [N] [V] Née le [Date
Source officielleciv3
60794bbf9ba5988459c43dba
20 juin 1978
20 juin 1978
: ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE DOUMERGUE, ENTREPRENEUR DE TRAVAUX PUBLICS, A EN 1960, FAIT CONSTRUIRE SUR UN TERRAIN LUI APPARTENANT, UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN COPROPRIETE DENOMME LE SAINT CHRISTOPHE
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2502617_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Christophe Tukov, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89667
2 novembre 2007
2 novembre 2007
Christophe Né le 15 décembre 1972 à COGNAC Fils de Q...
Source officiellePage 6 sur 65