[D] BERNARD GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Christophe B..., demeurant Mission de Saint-Louis, 98810 Mont-Dore (Nouvelle-Calédonie), 7 / de M. François Y..., demeurant ..., 8 / de M. Louis A...

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 14 septembre 2004, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, a ordonné

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère

Maître CLEMENT Philippe pour Monsieur Jean-Christophe X... est entendu en sa plaidoirie.

2025/341 Rôle N° RG 23/14269 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMFPG [R] [B] C/ S.A.S. [7] S.A.S. [8] [6] Copie exécutoire délivrée le 18 juillet 2025: à : Me Christophe

Christophe Benoît, domicilié société CMB avocats, [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 20-17.169 contre l'ordonnance n° RG : 20/00073 rendue le 14 mai 2020 par le premier président de la cour d'appel de

. ; "aux motifs qu'il pouvait paraître étonnant que Christophe Z... ait déposé Stéphane X... à proximité du Fort Harty, alors qu'il n'était pas amateur de ce type de manifestations, qu'il n'était pas

Christophe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 23 octobre 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'Hérault pour homicide volontaire ;

454-1, alinéa 3, du Code de la sécurité sociale, 1382 du Code civil, 591, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé la réparation du préjudice soumis à recours subi par Christophe

vestiaire : P0208 APPELANTE **************** Monsieur [K] [X] [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Lalla ABBAD, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 50 et Me Christophe

chanteur de variété ; que par courriel du 4 mai 2009, la société l'a informé qu'une tournée était envisagée par l'artiste en 2010 en joignant au message un planning provisionnel et une proposition de cachets

Christophe Y..., demeurant ..., ès qualités de représentant des créanciers de la société Mat service Ouest, 4°/ de l'ASSEDIC de Bretagne, gestionnaire de l'AGS, dont le siège est ..., défendeurs à la

Christophe Y..., demeurant ..., 3 / de M. Dominique Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Séverine A..., demeurant ..., 5 / de M.

Christophe X..., demeurant ..., 2 / de Mme Françoise B..., épouse Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Connie A..., demeurant ... Mons, 4 / de M.

Christophe A..., 6 ) Mme Christine E..., 7 ) M. Gérard G..., 8 ) M. Jean-Claude J..., demeurant tous imprimerie ETC, demeurant ...

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., Salomé Z..., veuve A..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs : - Gladys A..., - Christopher

du président du tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre, décision attaquée en date du 27 avril 2018, enregistrée sous le no 18/00059 APPELANTE : SYNDICAT AGRICOLE DES PETITS PLANTEURS DE CADET