CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 4 janvier 1990, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 2

63538897513cb5adff9437a9

Appel

20 octobre 2022

HIGH TECH INTELLIGENCE (HTI) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 INTIMÉE Madame [O] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée

Source officielle

édure suiviec/Christian Y

61372539cd5801467741bfbe

Cassation

20 décembre 1989

CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt décembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER

Source officielle

61372601cd58014677422389

Cassation

14 mars 2000

X... et la somme de 15 516, 81 francs à la CPAM de la Côte d'Or ; " aux motifs que le 11 juin 1996, Christian X..., directeur de la SMFF, déposait plainte à la gendarmerie en exposant que le matin

Source officielle

6137253ecd5801467741c286

Cassation

12 décembre 1990

Christian, contre l'arrêt rendu le 26 novembre 1988 par la cour d'assises de la HAUTE-GARONNE qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'assassinat, vols avec port d'arme et vols, a prononcé

Source officielle

61372529cd5801467741b79a

Cassation

4 janvier 1990

Christian, contre l'arrêt de la cour d'assises du LOT-et-GARONNE en date du 10 mars 1989, qui l'a condamné à 9 ans de réclusion criminelle pour viol par ascendant sur mineure de 15 ans ; Vu le mémoire

Source officielle

61372618cd58014677422e5d

Cassation

9 octobre 2002

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

Source officielle

édure suiviec/Christian Z

ECLI:FR:CCASS:2008:CR03891

Cassation

24 juin 2008

Annick, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 7 juin 2007, qui, dans la procédure suivie contre Christian Z... et Guy A... du chef

Source officielle

613725e3cd580146774214df

Cassation

13 septembre 2000

Christian, contre l'arrêt de la cour d'assises du PUY-DE-DOME, en date du 17 novembre 1999, qui, pour viols, proxénétisme aggravé et infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à quinze

Source officielle

613725f0cd58014677421b3d

Cassation

24 avril 2001

B... caractérise le mensonge de Christian C... ; qu'en effet, M.

Source officielle

6079a8c99ba5988459c4eecd

Cassation

2 février 2005

Christian, - F... Frédéric, - G... Jean-Pierre, - H... Armand, - I... Chantal, - J... Isabelle, - K...

Source officielle

613725b7cd58014677420010

Cassation

21 octobre 1998

Christian, contre le jugement du tribunal de police de LA MURE, du 22 septembre 1997, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à une amende de 900 francs ; Vu le mémoire personnel produit et la requête

Source officielle

61372598cd5801467741f142

Cassation

14 octobre 1997

civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - BRIES Gérard, - BRIES Marcel, - BRIES Christian

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 8

68e7418bac880aa7ee21f2f4

Appel

7 octobre 2025

PREMIER PRIX Agissant poursuites et diligences par ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT

Source officielle

6137264acd580146774246d6

Cassation

28 avril 2004

Christian, - Y... André, - Z... Jean, - A... David, - B... Bernard, - C...

Source officielle

613725d4cd58014677420d94

Cassation

14 octobre 1998

Christian, - D...

Source officielle

civ2

607940fb9ba5988459c3fe4e

Cassation

3 novembre 1971

SUR LE PREMIER MOYEN PRIS EN SES DEUX PREMIERES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE DANS LA PROPRIETE DE RENE C..., SON FILS MAJEUR, BERTRAND C..., TONDAIT UNE PELOUSE EN

Source officielle

61372528cd5801467741b729

Cassation

11 mai 1989

CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER

Source officielle

2ème Chambre

653ca6c083c9498318209e49

Appel

27 octobre 2023

à : - Mme [D] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN

Source officielle

édure suiviec/Christian A

6137252dcd5801467741b9d0

Cassation

28 mars 1990

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle en date du 20 avril 1989 qui, dans la procédure suivie contre Christian A... du chef de blessures involontaires

Source officielle

Page 6 sur 34

← Précédent Suivant →