Christian, - C... Bruno, - D...

qualité de curateur de la partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 1996, qui, dans les poursuites exercées sur leur plainte contre Christian

B..., et les a condamnés in solidum avec Christian Z..., ses parents et Chrisitian B... à payer à M.

.-98890 PAITA représenté par la SELARL CALEXIS INTIMÉS Mme Christiane Y...

Christian, La MUTUELLE ASSURANCE des INSTITUTEURS de i FRANCE (MAIF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 1990, qui a condamné

de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocate au barreau de PARIS, toque : D1119, Assistée de Me Béatrice HIEST NOBLET de la SCP HYEST et ASSOCIES, avocate au barreau de PARIS, toque : P0311,

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

Y..., par Nathalie X..., ce document n'était pas sa propriété dès lors que la société Féline a cédé à Christian Y...

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

Subsidiairement, il concluait à une expertise psychiatrique de Christine Y....

de leurs petites-filles, enfants de Franck Z... et de leur fille, notamment pour les trajets à l'école.

Christian Fougeron, demeurant 40, rue du Maréchal Juin, 87100 Limoges, 43 / Mme Jeanine Fournet, demeurant 8, rue du Grand Pré, 87280 Limoges, 44 / M.

Christian MESIERE, président, et par M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze novembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

lieu à la mise hors de cause de la société Les Créations LTN ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 novembre 2000), que la société les créations LTN, titulaire de la marque semi-figurative Christine

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept décembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit février deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER