Y... a passé avec Mme X... une convention fixant les conditions et modalités de mise en pension de six chevaux ; qu'en décembre 1995, il les a retirés pour les confier à un autre établissement ; que, le

sérieuse, alors de première part que, en affirmant que la lettre de licenciement du 21 juillet 1987 ne faisait état que de l'insuffisance professionnelle de la salariée, caractérisée par "des soins aux chevaux

IV n° 71 p. 58), que, le 30 janvier 1990, la Société équipement de Nîmes Sud (SENIM) a acheté un fonds de commerce d'hôtel-restaurant-salon de thé exploité sous l'enseigne "Hôtel du cheval blanc et des

volés et de complicité, par fourniture des chéquiers et des papiers d'identité correspondant au titulaire du chéquier, des délits de falsification de chèques et usage imputés à Camus, Jolly, X..., Haddadi

de pénétration anale et vaginale, ont répondu aussi par l'affirmative à la circonstance aggravante de tortures ou d'actes de barbarie, en l'occurrence l'introduction d'une carotte et d'une brosse à cheveux

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu que Mme X... a été engagée le 15 juillet 1986 en qualité de secrétaire comptable par la société Cheville

MGA l'avait informée, lors de la conclusion du contrat d'assurance, des inconvénients, risques et dangers d'une limitation de la garantie à des embarcations à moteur d'une puissance maximale de 300 chevaux

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X..., qui participait à une promenade à cheval avec des débutants au Centre équestre "Le Collet rouge"

Z... à l'entretien des chevaux au coefficient 120, de février 1980 au 1er août 1991, date de sa démission, a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur le premier moyen : Attendu

attaqué, ayant relaxé le prévenu du chef d'abus de confiance, a débouté la partie civile de ses demandes indemnitaires ; "aux motifs que les chèques litigieux émis par Abdelkader X... à partir du chéquier

D... quatre procès-verbaux de constat d'infraction concernant la réalisation d'une construction d'environ 5m x 4m de boxes à chevaux aux lieu et place du hangar agricole prévu au permis de construire,

X... les frais d'entretien du cheval dont la vente avait été résolue se heurtait à l'autorité de la chose jugée d'une ordonnance de non-lieu sur une plainte déposée devant le tribunal de grande instance

différents en ce qui concerne les rapprochements effectués à partir des cheveux trouvés sur le lieu de découverte de l'enfant; s'il est vrai qu'elles sont concordantes en ce qui concerne l'identification

C..., qui ont relevé que, de janvier à juillet 1990, les deux sociétés Le Cheval Blanc et CDP ayant une gestion commune, animée par Yahia X...

trouvés sur le tableau de bord, face au volant, appartenaient vraisemblablement à Y... et qu'il était vraisemblablement exclu que les cheveux trouvés sur le montant droit, côté passager, appartiennent

. en avait la disposition, l'arrêt attaqué n'a pas caractérisé l'élément matériel de l'infraction de recel reprochée au prévenu " ; Attendu que, pour déclarer Engempaha X... coupable de recel de chéquier

ce dernier du délit d'abandon volontaire d'animaux domestiques, apprivoisés ou captifs et de trois contraventions au code rural relatives à des mauvais traitements envers animaux, en l'espèce neuf chevaux

change litigieuses, "la signature du tireur est presque intégralement apposée sur le timbre fiscal", ce qui impliquait qu'elle figurait également pour partie sur chacune des lettres de change, et donc à cheval