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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301558
19 décembre 2012
19 décembre 2012
La société SEET CECOBA et la société X... Y...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0116DEC003103116
16 janvier 2018
16 janvier 2018
Esposizione del ricorrente in merito ai fatti accaduti in Russia prima del 2015 Il ricorrente è un cittadino russo di origine cecena.
Source officielle1ère Chambre
696131c6cdc6046d47c3b382
8 janvier 2026
8 janvier 2026
CECCON FRERES [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Anne-sophie SAJOUS de la SCP BREMANT GOJON GLESSINGER SAJOUS, avocat au barreau d'ANNECY INTIME Nous, Nathalie HACQUARD,Conseiller de la
Source officielle9ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:466383.20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Vu la procédure suivante : La société Cecobil a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2400713_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 février et 29 avril 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Cecoville, représentée par Me Schiano Gentiletti, demande
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50664
8 septembre 2022
8 septembre 2022
DE CASSATION Première présidence __________ [W] Pourvoi n° : U 21-25.240 Demandeur(s) : la société A Coiff et autres Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : la société Cecoville
Source officielleRéférés Proximité
679aa3fde9a46d1f5a769844
2 janvier 2025
2 janvier 2025
N°Minute:25/00027 DOSSIER : N° RG 24/00901 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PGWP Copie exécutoire à Me Amélie CECCOTTI expédition à Me Jean christophe LEGROS le 02 Janvier 2025 TRIBUNAL
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305467_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
élimination de l'offre la société Decremps Btp et attribution du lot n° 23 du marché de restructuration du site du haras et création de la cité du cinéma d'animation au groupement composé des sociétés Ceccon
Source officiellesoc
61372383cd5801467740ac47
24 mai 2000
24 mai 2000
Guépin X..., ès qualités de liquidateur de la société ECE Ceccon, demeurant ..., 2 / de la CGEA de Seynod, dont le siège est Acropole, ..., défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043143208
29 janvier 2021
29 janvier 2021
Un Accord sur la Durée, l'Organisation et l'Aménagement du Temps de Travail concernant les 40 salariés de CECOPAR
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:470662.20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la procédure suivante : Les sociétés SNT Petroni, Stoc, Sorain Cecchini Tecno España S.L., mandataire du groupement " Sorain Cecchini Tecno España ", Raffali Travaux publics, Pompeani François CetTP
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1979:26
1 février 1979
1 février 1979
#Demande de décision préjudicielle: Pretura di Cecina - Italie.#Organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine.#Affaire 121/78.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1979:5
17 janvier 1979
17 janvier 1979
. # Előzetes döntéshozatal iránti kérelem: Pretura di Cecina - Olaszország. # # 121/78. sz. ügy
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8567f
13 juin 2001
13 juin 2001
Y... a déposé plainte auprès des services de gendarmerie d'Espalion ( 12) pour dénoncer d'une part le fait que l'employeur avait fait pression sur lui et son collègue de travail Jean Jacques CECON pour
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85786
13 juin 2001
13 juin 2001
Y... a déposé plainte auprès des services de gendarmerie d'Espalion ( 12) pour dénoncer d'une part le fait que l'employeur avait fait pression sur lui et son collègue de travail Jean Jacques CECON pour
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310560
8 novembre 2018
8 novembre 2018
assurances, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ la société Egis bâtiments Nord dite Iosis Nord, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Seet Cecoba
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0321DEC002202502
21 mars 2006
21 mars 2006
Bellati Ceccoli. Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100492
15 juin 2022
15 juin 2022
] [C] est décédé le 13 janvier 2017, à l'âge de 23 ans, des suites d'un cancer, après avoir procédé au dépôt de ses gamètes auprès du centre d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humain (CECOS
Source officielle3ème chambre
DTA_2100402_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
B A, représenté par Me Ceccon, demande au tribunal : 1°) de condamner le préfet du Var à lui verser une somme de 5 465,76 euros en réparation du préjudice que lui a causé le refus de concours de la force
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300610
23 mai 2012
23 mai 2012
Guerithault Le Merdy (société Jourdanas), assurée par la société Mutuelle des architectes français (la MAF), et pour la conception technique et la maîtrise d'oeuvre d'exécution, de la société Seet Cecoba
Source officiellePage 6 sur 29
CECCONI-CHODAT
20/01/2026
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LEPRI, Karen, Valérie, CECCONI
07/11/2025
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CECCONI, Ludivine
14/10/2025
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Cecconi, Sophie Pascale Gilberte, Bedel
07/09/2025
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CECCONI, Ludivine
26/08/2025
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