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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
679331da31df9338379d2815
23 janvier 2025
23 janvier 2025
POISSON BLEU Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social, sis Domiciliée [Adresse 2] [Localité 4] Représentée sur l'audience par Me Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61626b8ae62f7c490f224e58
15 octobre 2013
15 octobre 2013
[Adresse 2] [Localité 1] SA OTCEX agissant poursuites et diligences de son Directeur Général [Adresse 2] [Localité 1] Représentées par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GALLAND - VIGNES, à
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60340ffbf8e7f4bee5710210
9 février 2017
9 février 2017
BEZIO, Président de chambre Madame Patricia DUFOUR, Conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de Mme Catherine BEZIO, Président de chambre
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63b67790a853827c9026d232
4 janvier 2023
4 janvier 2023
au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 103 SELAFA MJA prise en la personne de Maître [D] [T], es-qualités de mandataire ad hoc de la SARL FMT, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Catherine
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65b20d4fc4cf860008dff4c3
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
EURL PISCINES 16c/URSSAF DU CENTRE
6034fb7f8ee4a3291ffea263
7 juillet 2016
7 juillet 2016
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 07 JUILLET 2016 (Rédacteur : Madame Véronique LEBRETON, Conseillère) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0dd3c25a97f0381f4fc4
23 octobre 2014
23 octobre 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 23 OCTOBRE 2014 gtr (Rédacteur : Madame Véronique LEBRETON, Conseiller) PRUD'HOMMES N°
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92412
12 mai 2015
12 mai 2015
2015 APPELANT : Monsieur Olivier X... ... 72440 COUDRECIEUX non comparant-représenté par Monsieur Michel Y..., délégué syndical ouvrier, muni d'un pouvoir INTIMEE : LA SEP-TP ZA de la Forêt
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad40
13 février 2008
13 février 2008
L'ASSOCIATION NATIONALE DE PREVENTION EN ALCOOLOGIE ET ADDICTOLOGIE ayant son siège social au 20 rue Saint Fiacre 75002 PARIS représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Me Catherine
Source officielleChambre Premier Président
6455ef6d6d2f7dd0f861be7e
3 mai 2023
3 mai 2023
barreau de BOURGES A : II - Madame [J] [I] NÉE [A] [Adresse 7] [Localité 1] Monsieur [V] [A] [Adresse 5] [Localité 6] Monsieur [D] [A] [Adresse 4] [Localité 2] représentés par Me Catherine
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6866136f27f49a37ec714db0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 janvier 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Véronique
Source officielle3e chambre
60342e21b600c71fe8f7f071
26 janvier 2017
26 janvier 2017
N° RG : 13/07993 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Gisèle MOR de la SELARL MOR Me Pierre GUTTIN Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA Me Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdc6bf0b64a208fb1eabac3
27 novembre 2018
27 novembre 2018
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine
Source officielle1ere Chambre
67ff3d336d3290e00e0e799c
15 avril 2025
15 avril 2025
MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Me Olivier MAZOYER, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6620b8c9bd6a8f00086ab9f7
17 avril 2024
17 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60332f6ceef9fea085a97b44
12 septembre 2017
12 septembre 2017
Greffier lors des débats : Véronique SAIGE ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DING SAS PRAVILAND Société UCAAB SAS LUR BERRI JARDINERIESc/SCOP SYNDEX
5fdc07b30b5afb2bdb01d562
8 janvier 2019
8 janvier 2019
Greffier lors des débats : Véronique SAIGE ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle12e chambre section 2
60371b4277dc49b586755427
9 juin 2015
9 juin 2015
Juillet 2014 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 2014F00365 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexis BARBIER, Me Véronique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0ddcc25a97f0381f4ff8
27 mars 2014
27 mars 2014
MAILHES, Conseillère, Madame Véronique LEBRETON, Conseillère, qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60376038d861133d87439cc3
2 avril 2015
2 avril 2015
MAILHES, Conseillère Madame Véronique LEBRETON, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePage 6 sur 15