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162 résultats pour « Caroline BLONDEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-6

66878d1b05d6f7f678d49502

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

N° RG : 19/03617 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Mariane ADOSSI de la SCP PETIT MARCOT HOUILLON, avocat au barreau de VAL D'OISE Me Mandine BLONDIN

Source officielle

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Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Créations

ALIZARD, Caroline, Lucette, Lydie, BLONDELLE

SIREN 935307801Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

19/11/2024

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Radiations

Chauss'Room, BLONDEL, Caroline

SIREN 827446873Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

24/03/2022

Voir →

Modifications diverses

Chauss'Room, BLONDEL, Caroline

SIREN 827446873GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

04/12/2019

Voir →

Procédures collectives

BLONDEL, Caroline

TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

06/03/2018

Voir →

Créations

Clara estheticienne n  Domicile, BLONDEL, Clara, Caroline, Myriam

SIREN 832428072GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

13/10/2017

Voir →

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300790

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

Y... et les notaires ; qu'après le décès de Mme X... ses enfants Nicolas et Caroline X... sont intervenus volontairement à la procédure ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et du pourvoi provoqué

Source officielle
CA

16e chambre

627df9920d41e0057d43e804

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

EXPRO, JCP de PONTOISE N° RG : 20/03721 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.05.2022 à : Me Mandine BLONDIN avocat au barreau de VERSAILLES Me Séverine GALLAS de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR01378

Cassation

4 mars 2008

4 mars 2008

compte la situation de Robert A... telle que décrite par l'expert, c'est-à-dire avec un pronostic vital en jeu, un état potentiellement dangereux chez un sujet délirant et interprétatif, armé d'une carabine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697db09acdc6046d475d24bc

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le client part et la cliente qui discute avec l’employée blonde. A 17h43, avant de partir, la cliente brune pose sa main sur le bras de l’employée blonde.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627274

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

Robert BLONDELET, villa "Les Figuiers" (66350) Toulouges ; M. BUTTAZZONI, 11 bis rue du Houga (40800) Aire-sur-Adour ; MM.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60324ed96e4020849c46d087

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

1] (12100) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par Me Julien LEGROS de la SCP LEGROS DAT BLONDEAU

Source officielle
TJ

Pôle social

677d7acbb032d83cfd3e6cc7

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 06 JANVIER 2025 N° RG 24/00021 - N° Portalis DBZS-W-B7I-X4T5 DEMANDERESSE : Mme [V] [U] épouse [T] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Caroline

Source officielle
CA

2ème Chambre

6274bca72799a9057d5dd0ed

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Cardona, présidente Laurent Grava, conseiller, Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 25 janvier 2022, Emmanuèle Cardona, Présidente chargée du rapport, assistée de Caroline

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61609205db7ff645d856646f

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque L0046. Assistée de Me TALON, avocat au barreau de Paris, toque A428.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

66878d1b05d6f7f678d49500

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

N° RG : 19/03619 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.07.2024 à : Me Mariane ADOSSI de la SCP PETIT MARCOT HOUILLON, avocat au barreau de VAL D'OISE Me Mandine BLONDIN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR07177

Cassation

15 décembre 2010

15 décembre 2010

Blondet, Palisse, Mme Ponroy, MM. Arnould, Le Corroller, Mme Koering-Joulin, M. Dulin, Mme Desgrange, MM. Corneloup, Pometan, Nunez, Mme Nocquet, M. Foulquié, Mme Guirimand, M.

Source officielle
TCOM

19

69d0218ccdc6046d4706dbe6

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

KALLISTE, dont le siège social est 116, allée des Dauphins - 38330 Saint-Ismier - RCS de Grenoble n° B 799 631 924 Partie demanderesse : assistée de la SELARL JURISTIA AVOCATS - Me Jean-Damien MERMILLOD BLONDIN

Source officielle
CA

17e Chambre B

6036b9bb2cdca65a1bc5846f

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Signé par Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre et Madame Caroline LOGIEST, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6973155ccdc6046d476333c6

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Novembre 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 2023-8117 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mandine BLONDIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

662c94f9b787c4000862f66b

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

déférée à la Cour : jugement rendu le 09 Janvier 2020 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 19/09916 APPELANT Monsieur [C] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Caroline

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5ffc6b6b196a81442827e896

Appel

5 janvier 2021

5 janvier 2021

d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution APPELANT Monsieur [J] [S], demeurant [Adresse 4] - [Localité 2] représenté par Me Christine MAYER BLONDEAU

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8ee6d9e13277d6e3819

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 FEVRIER 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre chargé du rapport et Madame Caroline

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6448c0965ca6d8d0f8ef6841

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

N° Portalis DBVM-V-B7F-KX5G N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP DELACHENAL DELCROIX Me Caroline

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

662c94f9b787c4000862f669

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 Janvier 2020 par le Tribunal de Grande Instance de PARIS RG n° 19/09917 APPELANT Monsieur [O] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Caroline

Source officielle