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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-7
651fa4dcc601f08318991463
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La Cour était composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
68dec9256af9fd1f809530b8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 02 Octobre 2025 Minute N° DOSSIER : N° RG 25/00814 - N° Portalis DBWS-W-B7J-ELEB AFFAIRE : [N] / [X] Grosse la SELAFA [9] Me Carole
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
677e162edbb9bd42de09fb4e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Cour : Jugement du 20 Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/03064 APPELANTE Madame [I], [O], [J] [M]-[H] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Roland
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92ce8
13 janvier 2016
13 janvier 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Carole X...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62f34a4282b27805d4d3c13a
9 août 2022
9 août 2022
pour pousser lee aliments - tracteur JOHN DEERE 175DSYNCHRON - pulvérisateur échalote PAVLJET - tracteur JOHN DEERE immatriculé AA 657 FF - tracteur JOHN DEERE immatriculé FK-114 FH - remorque ROLLAND
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100420
14 avril 2010
14 avril 2010
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Carlo X... et son épouse, Domenica Y..., ont acquis en indivision avec leur fils, Adrien et l'épouse de ce dernier
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d03b8594705dbfcccd7
4 juillet 2023
4 juillet 2023
RGR Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole ROBARD Me
Source officiellecr
6079a8ae9ba5988459c4e69b
7 juin 1968
7 juin 1968
LES FAITS RELEVES NE JUSTIFIENT PAS L'APPLICATION DE L'ARTICLE 328; QU'EN EFFET, S'AGISSANT D'UN AUTOMOBILISTE RESTE AU VOLANT ET ENTOURE D'UN ATTROUPEMENT DONT LES MEMBRES FRAPPAIENT SUR SA CARROSSERIE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c99489cdc6046d477104de
29 janvier 2026
29 janvier 2026
CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 29 JANVIER 2026 Liquidation Judiciaire immédiate :, [R], [J] (SARL) RG 2025011433 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 22 janvier 2026 de : Monsieur Philippe ROLLAND
Source officiellesoc
613720cecd580146773ee87e
7 janvier 1988
7 janvier 1988
Madame Martine Z..., demeurant à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), cité SLN - 8 Bourdalou, Normandie Dumbea, 4°/ de Monsieur Alain B..., demeurant à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), 38 lotissement Bonneau-Roland
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a67
17 septembre 2020
17 septembre 2020
304 du 25 mars 2020 et après information des parties par le président de la chambre, la cour statue sans audience au vu des conclusions et des pièces transmises, après délibéré au cours duquel Madame Carole
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926ea
10 septembre 2015
10 septembre 2015
: Monsieur Olivier X... ... 48250 LA BASTIDE PUYLAURENT Représenté par Me Julien DUMAS LAIROLLE de la SCP NOUGIER & DUMAS-LAIROLLE, Postulant, avocat au barreau de NIMES, Représenté par Me Roland
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC004727616
21 octobre 2021
21 octobre 2021
PALUMBO 1958 Faustino PIETRAGALLA 1962 Maria Rosaria POLO 1957 Michele PUNELLA 1944 Matteo RESTAINO 1962 Salvatore RIZZITELLI 1967 Maria Carmela ROMANIELLO 1965 Vitantonio ROMANIELLO 1938 Leonardo ROMANO
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616290d1e498f0b428bb8362
20 novembre 2012
20 novembre 2012
Greffier, lors des débats : Mme Carole MEUNIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellechambre 1-4
6a183194cdc6046d473ae5de
27 mai 2026
27 mai 2026
Roland Cuni, Mme Véronique Hoog, M. Benoit d'Iribarne Délibéré le 12 mai 2026 par les mêmes juges.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616290cfe498f0b428bb834d
1 mars 2013
1 mars 2013
qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU - JUMEL (Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU), avocat au barreau de PARIS, toque K 111 Assistée de Me Roland
Source officielle1ère Chambre A
6031e4b56e19db1e3435abfe
12 juin 2018
12 juin 2018
Y..., avocat au barreau de NICE, plaidant SCA CASTEL MONTE-CARLO, dont le siège social est [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d24c25a97f0381f4bf6
26 février 2015
26 février 2015
* La société Groupe Faubourg est un acteur en forte croissance dans le domaine de la carrosserie automobile et des services automobiles.
Source officielleChambre 1-7
6438f1d2a942a604f5e931d6
13 avril 2023
13 avril 2023
DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND
Source officiellecr
613725d8cd58014677420f0a
7 avril 1999
7 avril 1999
- Rolande Y... - Jean A... - Marie-des-Neiges Z..., épouse K... - Hélène C..., épouse B... -Xavier D... - Nicole F..., épouse G... -Henri H... - Paul I... -Guy J...
Source officiellePage 6 sur 16