X..., engagé le 21 janvier 1985 par la société compagnie IBM France, a occupé en dernier lieu le poste de vice-président business partners et MM Z...

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 décembre 2002), que la société Natio Vie a donné à bail à la société Intergrated business

en ses deux branches : Attendu, selon les juges du fond, que le 4 mars 1994, Johny Y..., salarié et chef d'équipe de la société Entreprise Pico, était occupé avec deux autres salariés à poser une buse

préparatoire du logiciel TSM à partir de son format objet exécutable par un ordinateur et qu'elles avaient communiqué ce matériel de conception préparatoire à la société Infosys, sous la forme du document « Business

afin d'obtenir sous astreinte la communication des offres et derniers plans des candidats non retenus tels que transmis à Saint Gobain dans le cadre du processus de sélection et du comparatif des business

en décembre 2000 et titulaire d'un contrat de travail conclu en janvier 2001 pour occuper les fonctions de directeur du service clientèle, a été licencié le 4 décembre 2001 par la société Télécom E Business

rien ne permet de déterminer la date et l'objet de la créance remboursée en 1998 ; que, pour 1999, les époux X... expliquaient que la somme de 370.000 francs leur avait été remboursée par la société Business

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société United Business Haggai et Perelman

DE PREVOYANCE ET DE RETRAITE DU PERSONNEL F ERROVIAIRE (C'R) Société AXA ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 902 et 911-1 du code de procédure civile) (n° 10/2026, 1 page) Nous, Hélène Bussière

Les sociétés Orange et Orange Business Services ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

une visite et saisie au domicile de Thierry X..., demeurant 8 square Chateaubriand à Rueil-Malmaison (92500) ; "aux motifs que Thierry X... est employé par la SARL Gateway France en qualité de business

stratégique de vente de manière à atteindre les objectifs fixés'', que l'implication du salarié dans l'élaboration même de ce plan stratégique est établie puisqu'il lui a été demandé d'élaborer un ''business

aux droits de la société Bureautique services mecasystem, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; La société Konica-Minolta business solutions France

Y], engagé en qualité d'ingénieur élève (statut cadre) le 1er septembre 1988 par la société Compagnie IBM France, occupait en dernier lieu les fonctions de directeur de la division dénommée Global Business

qu'il : * déboute la société de droit tchèque H&B BUSSI de l'intégralité de ses demandes, * condamné la société de droit tchèque H&B BUSSI aux dépens ; Statuant à nouveau : - dire que les véhicules

X..., qui était employé depuis le 26 mars 1997 par la société OCE business services, en dernier lieu en qualité de coordinateur de sites, a été licencié le 4 mars 2003 ; Attendu que, pour condamner

avocat de Mme Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été engagée le 9 janvier 2006 par la société Laboratoires Alter, en qualité de Business

X..., ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Agri Business, demeurant à Tours (Indre-et-Loire), 14, Jardin de Beaune Semblançay, 2 / du Trésor public, représenté par le