dommages et intérêts alors selon le moyen qu'en s'abstenant de rechercher comme elle y était pourtant expressément invitée, si la révocation de Mme X... n'était pas intervenue dans des conditions brusques

E... ne leur devait pas d'indemnisation pour faute, du fait de sa brusque démission et de son absence pendant la période prévue à l'article 12 de la convention d'exercice en groupe, alors que la convention

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Henri X..., chauffeur routier au service de la société Laperrière Frères, qui effectuait un transport pour le compte de celle-ci, est décédé brusquement

brosse de maquillage pour cils ; que cette société et les sociétés Lancôme et Gemey, titulaires de licences d'exploitation de ces brevet et modèle, ont assigné les sociétés Bourjois, Georg Karl Geka-Brush

910-3 du code de procédure civile ; 2°/ que la force majeure se caractérise par la présence d'un événement imprévisible et irrésistible ; qu'en l'espèce, l'opération chirurgicale dont avait été brusquement

invoqué ; qu'en affirmant que la société DSF n'avait pas invoqué les dispositions de l'article L. 442-6 du code de commerce devant les premiers juges et n'avait pas plus fait valoir l'existence d'une brusque

lieux et des obstacles prévisibles de la circulation, s'agissant de la traversée d'une zone industrielle et commerciale ; qu'il ne résulte d'aucun élément que la conductrice de la Panda ait effectué un brusque

Perelman (société UBHP) et la société Natur'A ont assigné la société Nestlé services international, actuellement dénommée société Perrier Vittel, en réparation de leur préjudice prétendument causé par la brusque

Y..., son ancien salarié en lui reprochant d'avoir, après son brusque départ de la société, pour créer une société ayant le même objet social que celle à laquelle il appartenait, désorganisé cette dernière

Y..., responsable d'une auto-école, comme moniteur, a démissionné le 21 août 1991 pour le 31 août 1991; que l'employeur, estimant que cette brusque démission lui avait causé un préjudice, l'a fait convoquer

concession exclusive qui la liait à la société Piscines Jean-Paul Fabre (la société Fabre) en lui reprochant de ne pas avoir atteint les objectifs convenus ; que cette dernière, estimant cette résiliation brusque

entreprise concurrente dont il était gérant majoritaire; que, postérieurement à la rupture, l'ancien employeur l'a fait convoquer devant la juridiction prud'homale pour réclamer notamment une indemnité de brusque

autrement que de refuser de signer une lettre de démission, ce qui avait pour conséquence de placer l'employeur dans l'impossibilité de se procurer un écrit prouvant la démission du salarié ; que la brusque

le chauffeur qui savait le matériel désarrimé, puisqu'il en avait lui-même retiré les câbles, entreprenait de remettre le camion en route et de le rapprocher du lieu réel d'acheminement, avec une brusquerie

Janine était constamment de mauvaise humeur", qu'"elle restait des journées sans rien dire, ou quittait brusquement le concluant pour aller se cloîtrer dans sa chambre", et qu'"elle ne modifiait pas son

contre le rapport du service des urgences et contre la décision de la commission de recours amiable (CRA), que Mme X... aurait été victime, le 25 août 2000, sur les lieux et au temps du travail, d'un "brusque

excessive de la voiture conduite par la victime sur la réalisation de son dommage et refuser, ainsi, d'exclure ou de limiter son droit à indemnisation, sur la circonstance qu'en raison du brusque

entreprise à compter du 9 juillet 1993" ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Amiens, 29 février 1996) de l'avoir condamné au paiement d'une indemnité pour brusque