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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
6780be28780de3a214879ede
9 janvier 2025
9 janvier 2025
HOPITAL PRIVE [Localité 15] [Localité 7] - ST [Localité 12] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle PLAN Me Karine TOLLINCHI Me Frédéric PEYSSON Me Bruno ZANDOTTI
Source officielleRéférés Cabinet 3
67f0260502fc178212f7f01f
4 avril 2025
4 avril 2025
avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Etablissement LA CLINIQUE [Localité 10], dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Bruno
Source officielle8e Chambre C
60364902174c6baa7a4c8c35
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Adresse 2] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Béchir ABDOU, avocat au barreau de MARSEILLE substituant de Bruno
Source officielleChambre 1-1
5fd9b57957e720ab032f5688
26 novembre 2019
26 novembre 2019
SA LA MEDICALE C/ [Q] [P] Organisme CPAM [Localité 1] SA CLINIQUE BOUCHARD SA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Gaëtan BALESTRA Me Bruno
Source officielleRéférés Cabinet 2
687e86a841388e7853abf149
2 juillet 2025
2 juillet 2025
CARLINI de la SELARL CARLINI & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE CLINIQUE [10] dont le siège social est sis [Adresse 8] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Bruno
Source officielle4e chambre civile
662b43c2fe254500083148a2
25 avril 2024
25 avril 2024
société anonyme inscrite au RCS de NANTERRE sous le numéro 310 499 959 [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Audrey HURET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant pour Me Bruno
Source officielleRéférés Cabinet 1
6781725e6d34da2cbdcd9d33
6 janvier 2025
6 janvier 2025
la personne de son représentant légal non comparante S.A L’HOPITAL PRIVE CLAIRVAL, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Bruno
Source officielleRéférés Cabinet 1
67f41aae4e0040aa3735dfbc
7 avril 2025
7 avril 2025
MARTHA de la SCP BBLM, avocats au barreau de MARSEILLE SAS CLINIQUE LA CASAMANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Bruno
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2401703_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 avril 2024, La Nouvelle Clinique Bordeaux Tondu, représentée par Me Bruno Zandotti, conteste sa responsabilité mais ne s'oppose pas à l'expertise sollicitée.
Source officielle1ère chambre
62c7cac6cb8dca058e3e7d86
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Pauline GARCIA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 APPELANT : Monsieur [W] [C] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Bruno
Source officielle10e Chambre
603668c2e2b84a0a044715b7
29 octobre 2015
29 octobre 2015
la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Bruno
Source officielle4e chambre civile
627ca81d4781dc057dee7aa4
11 mai 2022
11 mai 2022
représentant légal et domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Carla GUELLIL substituant Me Thierry BERGER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Bruno
Source officielleRéférés Cabinet 2
66352a4de4b5292aaa662a0c
2 mai 2024
2 mai 2024
personne de son représentant légal non comparante L’HÔPITAL [20] DE [Localité 17] dont le siège social est sis [Adresse 8] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Bruno
Source officielle1ère Chambre Cab1
678020609c3ba90f51dc2554
9 janvier 2025
9 janvier 2025
premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDEUR Monsieur [G] [X] né le [Date naissance 1] 1969, de nationalité Française, directeur de développement, demeurant et domicilié [Adresse 2] représenté par Maître Bruno
Source officielle1ère Chambre Cab1
65b16386b9f94e984650ccca
18 janvier 2024
18 janvier 2024
sous le n° 722 057 460, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Bruno
Source officielle1ère Chambre Cab1
658c78b32c4a0d96dc2344cd
21 décembre 2023
21 décembre 2023
AXA FRANCE IARD dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son directeur général en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Bruno ZANDOTTI
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892aa
4 décembre 2007
4 décembre 2007
.-13560 SENAS représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de la SCP ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Bruno ZANDOTTI, avocat au
Source officielle10e Chambre
615e0d14c25a97f0381f4ba0
18 décembre 2014
18 décembre 2014
APPELANTES SA LA CLINIQUE [1] agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice [Adresse 9] représentée par Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Bruno
Source officielle1ère Chambre Cab1
6780205d9c3ba90f51dc251b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
siège Société AXA ENTREPRISES IARD dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentées par Maître Bruno
Source officielleRéférés Cabinet 3
67f0260c02fc178212f7f0ef
4 avril 2025
4 avril 2025
PALIES-NOY-GAUER & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Etablissement HOPITAL [Localité 17], dont le siège social est sis [Adresse 5], pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Bruno
Source officiellePage 6 sur 10