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552 résultats pour « Bruno CHAUSSADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-4

6a182c6bcdc6046d473a7e47

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Vincent-Bruno Larger, juge commissaire. Désigne la SELARL ATHENA en la personne de Me [C] [A], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301156

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Bruno X..., 2°/ Mme Alexandra Y..., domiciliés [...]                                                     , contre l'arrêt rendu le 16 mars 2016 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300062

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[F] au titre de l'achat d'un système de chauffage d'appoint, que la carence de l'expert n'était pas la cause de l'inadaptation du système de chauffage, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si

Source officielle
CC

civ1

61372154cd580146773f2e27

Cassation

29 octobre 1990

29 octobre 1990

qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 4 février 1987 par le tribunal de commerce de Paris (16ème chambre), au profit de la société d'entreprise de travaux d'électricité et de chauffage

Source officielle
CA

5e chambre civile

6538b3ca7ffc2c8318ee003d

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

GUIRAUD de la SCP SPORTOUCH BRUN, GUIRAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 21/03123 (Fond) Ordonnance de clôture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Société INCITE BORDEAUX LA CUBc/Madame Jeanne Alice Micheline X

6253cd4dbd3db21cbdd92df5

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

)- deux logements de 50 m ² à réhabiliter (pas de chauffage, pas de cabinet d'aisance) ; R + 2, un logement à réhabiliter, de 16 m ² (salle d'eau, pièce principale, pas de cabinets d'aisance, pas de chauffage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd89747

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

PARTIES EN CAUSE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE EMILE ZOLA, dont le siège est 6, rue Emile Zola - 90000 BELFORT APPELANT Ayant Me Bruno B... pour Avoué et la SCP BELIN-SCHARTNER

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201711_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 juin et 18 juillet 2022, Mme C A épouse B, représentée par Me Bochnakian agissant pour l'association d'avocats Bruno Bochnakian

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

625fa5648361df277dc598e9

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

L'acte de vente de l'appartement rappelait les mentions du règlement de copropriété selon lesquelles les charges relatives au chauffage et à l'alimentation en eau chaude des bâtiments de la copropriété

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677423fd9

Cassation

22 juin 2005

22 juin 2005

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 2004, qui, pour délit de fuite, l'a condamné à 6 mois de suspension du permis de conduire, pour

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69e1c074cdc6046d4787bc2b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Il est donc nécessaire de prendre un autre axe d'investigation : la qualité de l'eau qui circule dans les terminaux de chauffage Un circuit de chauffage central et ses installations doivent permettre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00032

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Serge X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2017 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bruno Y... , société d'exercice

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60332775534c8698ecd36810

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

- signé par Madame Annie DABOSVILLE, présidente de chambre et par Monsieur Bruno REITZER greffier présent lors du prononcé à laquelle a été remis la minute par le magistrat signataire.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203688_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Chaussard. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

comm

61372101cd580146773f0366

Cassation

3 octobre 1989

3 octobre 1989

Z..., du Groupement d'intérêt économique Fer industrie chauffage, de la société Bernard, de M.

Source officielle
CC

soc

613722b1cd58014677400351

Cassation

23 mai 1996

23 mai 1996

Bruno F..., demeurant ..., 4°/ de M. Gilles D..., demeurant ..., 5°/ de M. X..., demeurant ..., 6°/ de M. Bernard B..., demeurant ..., 7°/ de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69dfeef5cdc6046d475f144d

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Bruno FOUCHET, M. Jean-Claude TISSIÉ, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme [J] [Z] Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01128

Cassation

15 novembre 2011

15 novembre 2011

Bruno Y...-, la SARL Atlantide qui s'étaient régulièrement substituée aux consorts Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0c9

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

, - en faisant régler par la SARL « ALLIANCE CHAUFFAGE », à ENERGIE et TECHNIQUES, l'achat de matériels qui n'ont jamais été livrés, - en faisant payer par la SARL « ALLIANCE CHAUFFAGE », des factures

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

600fe6d9f7d9e46cbd3a54c8

Appel

25 janvier 2021

25 janvier 2021

Elle refuse toute aide à domicile pour l'aider à gérer son logement qui demeure insalubre (animaux morts, absence de chauffage) ce qui met sa vie en péril.

Source officielle