- Condamne la Société Nouvelle Clinique SAINTE-MARIE à payer à Madame Brigitte X... : * 6. 695, 45 € brut au titre de la mise à pied conservatoire, * 669, 54 € brut au titre des congés payés sur mise

confiscation des produits saisis ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 222-37 et 222-41 du Code pénal, L. 627 et R. 5181 du Code de la santé

Brigitte X... épouse B...

Tout simplement cette question assez basique posée par la justice (et la brigade financière) à ce même directeur : pourquoi précisément - en 2008 - il est possible d'identifier une somme de 203 000 euros

Brigitte ; - Monsieur DE E...

Y..., médecin, que son épouse Brigitte X... avait consulté en 2002, afin d'obtenir un deuxième avis, à la suite d'une suspicion de tumeur de l'utérus (léomyosarcome), avancée par un confrère, dont celle-ci

, Saint-Laurent du Levezou à Saint-Beauzely (Aveyron), 43 / de Mme Brigitte XR..., demeurant ..., ZAC du Puits de Calès à Millau (Aveyron), 44 / de Mme Simone XS..., demeurant ..., 45 / de Mme

Par acte du 10 novembre 2008, Brigitte X... a appelé en cause le syndicat de la copropriété située 17 place Saint Michel, représenté par son syndic, pour obtenir sa condamnation, à défaut de celle de la

Martin et Saint-Barthélémy opposant M.

pour informer ; Vu l'article 575 alinéa 2, 7° du Code de procédure pénale ; Sur le moyen unique de cassation du mémoire ampliatif pris de la violation des articles L. 343 et L. 344 du Code de la santé

APPELANT Monsieur Olivier X... ... 94220 CHARENTON LE PONT comparant en personne, assisté de Me Bertrand Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : D 1634 INTIMÉE SARL L'ABBAYE DE SAINT

La SCI " Sainte Brigitte investissement " dont M.

Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 26 février 1986 et 26 juin 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Brigitte X..., agissant tant en son nom personnel

[Adresse 6] au capital de 1.700.000 € [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Brigitte MAURO de la SELARL BRIGITTE MAURO - BÉATRICE FONTAINE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIME

logement tout au long de sa vie, compte tenu de son état de santé.

MISE EN ETAT DU 19 JANVIER 2016 Le dix neuf Janvier deux mille seize, date indiquée à l'issue des débats, Monsieur Pierre FONTAINE, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre B, assisté de Brigitte

née le 26 Avril 1960 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL PEYCELON GILLES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE

G : 12/ 06251 Mme Brigitte Françoise Clothilde Y...épouse Z... C/ M. Xavier Rudy Z...