UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (COUR DE RIOM, 23 MAI 1961), QUE X..., QUI EXPLOITE A MONTLUCON, PLACE DU QUAI, UN FONDS DE COMMERCE DE BOURELLERIE-SELLERIE-MATELASSERIE

[R] [N], domiciliés tous deux [Adresse 15], 3°/ à la société [N] [R] et fils, société anonyme 4°/ à la société La Bourette, société civile immobilière, ayant toutes deux leur siège [Adresse

L'association Centre Hélène Borel relève appel de ce jugement. 2.

Beauregard tendant : 1° à l'annulation du jugement du 1er juin 1983 du tribunal administratif de Nice annulant son élection en qualité d'adjoint spécial de la fraction de commune d'Hyères dite Les Borrels

N° RG 22/00122 ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° 22/122 Nous, Laure BOURREL, présidente de la chambre 3-4, désignée par ordonnance du Premier Président en date du 1er juillet 2022 pour le suppléer

[E] - CPAM Copie exécutoire à : - Me BOREL - CPAM Notifiée le : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseiller, a rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire opposant : M.

du centre hospitalier Emile Borel la somme de 2 500 euros à lui verser sur le fondement des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative.

******* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut SPRIET Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine BOTREL-BERTHOIS

de la SCP BOREL / DEL PRETE & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté Me Georges BENELLI, avocat au barreau de PARIS, plaidant Monsieur [V] [V] demeurant [Adresse 4] représenté

, - condamné solidairement les sociétés SFICA, Frédéric Borel architecte et SPIE Batignolles à verser la somme de 14 980 euros à l'Etat en réparation du désordre n° 34, les sociétés Frédéric Borel architecte

terrain situé au 20 rue Borel à Bondy.

******* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut SPRIET Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine BOTREL-BERTHOIS

******** COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut SPRIET Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine BOTREL-BERTHOIS

******* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut SPRIET Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine BOTREL-BERTHOIS

Monsieur Serge Y... a travaillé pour la Société des Transports DECAUDIN, devenue la Société BOREL TRANSPORTS, puis aujourd'hui la S.A.

. # Camilla Borella contra Landesversicherungsanstalt Schwaben. # Pedido de decisão prejudicial: Sozialgericht Augsburg - Alemanha. # Processo 49-75.

******* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Guénaëlle BOSCHER Assesseur : Madame Evelyne DEROINE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine BOTREL-BERTHOIS

******* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Guénaëlle BOSCHER Assesseur : Madame Evelyne DEROINE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Ghislaine BOTREL-BERTHOIS