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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
659e461f553798000884720c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Wolfgang FRAISSE, avocat au barreau de VALENCE, Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée de la mise en état, assistée de Mériem CASTE-BELKADI
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6690c7470d808eb34e455544
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Marne [Adresse 1] [Localité 6] Défaillante, à qui déclaration d'appel a été signifiée le 15.11.2022 à personne habilitée DÉBATS à l'audience publique du 03 juillet 2024 tenue par Yasmina Belkaid
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310428_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
A B, représenté par Me Belhadi, demande au tribunal : 1°) l'annulation de la décision du 19 avril 2023 par laquelle le directeur du Conseil national des activités privées de sécurité a refusé de lui
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10043
17 janvier 2018
17 janvier 2018
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bercadis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10577
31 mai 2017
31 mai 2017
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bercadis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10578
31 mai 2017
31 mai 2017
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bercadis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10580
31 mai 2017
31 mai 2017
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bercadis
Source officiellePCP JCP ACR fond
6627fd1642439575e2f7e24f
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Emmanuelle BELKADI Préfecture Copie exécutoire délivrée le : à : La SCP MENARD-WEILLER Pôle civil de proximité ■ PCP
Source officielleCh. Sociale -Section A
65a77f2c8121050008662c61
16 janvier 2024
16 janvier 2024
NORD EUROPE, avocat au barreau de LILLE, A l'audience sur incident du 12 février 2024, Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère faisant fonction de présidente, assistée de Mériem CASTE-BELKADI
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fdd0c6f8610b27655866144
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Jérôme A..., Magistrat honoraire, Assistés lors des débats de Mme Mériem CASTE-BELKADI, Greffier.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6031e5f61a05a81f68fabbab
7 juin 2018
7 juin 2018
représentée par Me Alexine GRIFFAULT de la SELAS AGIS, avocat au barreau de VIENNE substituée par Me Khayra BELHADI-DIALLO, avocat au barreau de VIENNE, COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2508711_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
B..., représenté par Me Belhadi, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 février 2025 par lequel la préfète de l'Isère lui a ordonné de se dessaisir de ses armes, de ses munitions et de leurs
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
67fde8409b68debe44f7e945
10 avril 2025
10 avril 2025
Adresse 1] [Localité 7] MINISTÈRE PUBLIC M. le procureur général représenté par Mme Dorothée COUDEVYLLE, avocat général ayant déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Yasmina BELKAID
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdd1336c4723e7d2e8a5097
16 octobre 2018
16 octobre 2018
I..., ainsi que par la société Belbadi Enterprises LLC représentée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2600699_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Belhadj, juge des référés, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2524984_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Belhadj, premier conseiller, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2605762_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Belhadj, premier conseiller, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2609801_20260514
14 mai 2026
14 mai 2026
Belhadj, premier conseiller, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
67ef6e2247c7caf29d4c4f8f
3 avril 2025
3 avril 2025
, conseiller Stéfanie Joubert, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 03 avril 2025 (date indiquée à l'issue des débats) et signé parYasmina Belkaid
Source officielleJAF Cabinet 4
6a10a814cdc6046d479b7b5c
22 mai 2026
22 mai 2026
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) DEFENDEUR : Monsieur [S] [T] [X] [G] né le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 4] (78) [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Larbi BELHEDI
Source officiellePage 6 sur 101
BELKADI, Hassen, BELKADI
11/08/2026
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TAXI BELKADI
04/08/2026
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MECHTEMEL BELKADI, Younes
22/07/2026
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BELKADI, Nassim
22/07/2026
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DADI BELKADI, Yllies
22/07/2026
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