aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Razel Bec et la condamne à payer à M.

la personne même qui doit exécuter ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que sur le fondement d'un jugement ayant condamné un groupement d'intérêt économique à lui payer une certaine somme, la société Bec

déroulement des faits, l'attitude menaçante et violente de Jean-Pierre X... qui tenait entre ses mains un grand morceau de bois dont il ne peut justifier l'usage au motif que Régis Y... avait pour sa part une bêche

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Chambre 10 cab 10 H N° RG 25/02609 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2SRM Expédition à : Maître Stéphanie BERGER-BECHE de la SELARL BERGER

(Hauts-de-Seine), représentée par sa gérante, la Société française d'accession à la propriété (SOFAP), société anonyme dont le siège social est ... (8e), 2 / Le Bureau d'études BECT, dont le siège social

#Ursula Becker mod Finanzamt Münster-Innenstadt.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Finanzgericht Münster - Tyskland.#Direktivers virkning.#Sag 8/81.

. # Kurt Beeck proti Bundesanstalt für Arbeit. # Návrh na začatie prejudiciálneho konania Sozialgericht Schleswig - Nemecko. # Vec 104/80.

#Mathilde Becker και Josyane Starquit κατά Ευρωπαϊκό Κοινοβούλιο.#Συνεκδικασθείσες υποθέσεις C-41/88 και C-178/88.

X..., agriculteur, a eu le pied droit sectionné par la chaîne d'entraînement d'une moissonneuse-batteuse, qui fonctionnait en poste fixe, les épis glissant d'un tombereau sur les becs cueilleurs de la

tenue à la garantie d'éviction vis-à-vis de la SARL CHATEAU de BECK, concurremment avec les époux Z... et l'EARL CHATEAU de BECK ; qu'il y a lieu en conséquence, par infirmation du jugement entrepris

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 18 juin 2008), que Mme X..., engagée le 5 janvier 1976 par la société clinique Beck

de l'éviction qu'il souffre de la marque « CHATEAU de BECK » faisant partie des biens vendus ; que dans le premier acte du 15 septembre 2000 entre l'EARL « CHATEAU de BECK » et la SARL CHATEAU de BECK

Le 1er novembre 2013, la société Razel Bec a établi un document dénommé « Conditions de déplacement DRS applicables au 1er novembre 2013 ».

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bec Construction, société anonyme, dont le siège social est

par deux actes authentiques du 15 septembre 2000 d'un ensemble viticole dénommé " CHÂTEAU DE BECK " à la SARL CHATEAU DE BECK, de l'éviction qu'il souffre de la marque " CHÂTEAU DE BECK " faisant partie

de francs souscrit par la Société d'économie mixte de la Vallée des Trois Plateaux de la Loue (la SEM) auprès de l'Union de crédit pour le bâtiment UCB, de la Banque de l'économie - Crédit mutuel - BECM

Bernard A..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement de l'association Union des établissements Hélio-marins de Berk (UEHMB), de l'Institut Hélio marin (IHM) - Y..., et

La société BECI BTP a fait l'objet d'un agrément du maître de l'ouvrage à hauteur de 180 000 euros.