de copie des justificatifs du paiement des loyers dont sont redevables Monsieur XXX XXX, Madame XXX XXX, depuis 2009, et Monsieur XXX XXX, depuis 2011, pour l'occupation de logements communaux au Beausset

D'HABITATION, LE CONSEIL MUNICIPAL DE LONGJUMEAU A DECIDE, SUIVANT DELIBERATION DU 21 MAI 1960, D'ACQUERIR PAR VOIE D'EXPROPRIATION, UN TERRAIN EN VUE DE LE RETROCEDER A LA SOCIETE DE CONSTRUCTION BEAUSITE

. ; que la victime n'a jamais été affirmative sur l'emplacement de ce qu'elle a appelé un grain de beauté sur un testicule et qui s'est avéré, après expertise, être une "tache" que l'on peut rapporter

Assisté de : Agathe CHESNEAU, Greffier Attachée de justice : Fiona ZANARDO Entre DEMANDEURS Monsieur [I] [K], né le 17 avril 1989 à AIX LES BAINS, demeurant 401 CHEMIN DES FOLIES - 83330 LE BEAUSSET

marques, concurrence déloyale et parasitaire la société HADJM qui offrait à la vente des eaux de toilettes et des parfums présentés dans des conditionnements similaires aux siens, ainsi que les sociétés Beauté

9 avril 2020, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication des documents dont dispose la trésorerie du centre des finances publiques du Beausset

un quelconque risque de renouvellement de l'infraction, la chambre d'accusation a privé sa décision de motifs" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Edmond Y..., maire de la commune de Beausset

Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 16 juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Perpignan, au profit de la société à responsabilité limitée HOTEL CLUB DE VACANCES ET LOISIRS BELLEVUE BEAUSITE

Vu l'article 31 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 septembre 2005), que l'association "syndicat libre de la résidence Les Hespérides de Nogent Val de Beauté

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 MAI 2023 La société Plumcocq sport et beauté

magasin par Régis Y..., étaient présentés sous la forme de gélules galéniques, comme complément nutritionnel, et avaient chacun reçu les dénominations suivantes : "vitalité", "mémoire", "minceur", "beauté

demeurant foyer ATE Aubarède à Le Cannet-Rocheville (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 10 septembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Cannes (section commerce), au profit de la SCI Beausite

l'Olivier, Le Cannet (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 10 septembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Cannes (Section commerce), au profit de la société civile immobilière (SCI) Beausite

Depuis le 4 mars 2013, vous avez pour mission de réaliser la comptabilité clients et fournisseurs de deux sociétés du groupe (GEDH et Beaudeux.

et demandent à la Cour : 1°) d'enjoindre à la commune de Beaujeu de communiquer sa pièce n° 18 de façon exploitable ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Beaujeu la somme de 5 000 euros en

l'arrêt attaqué (Paris, 15 juin 2001), que la société Biotherm, propriétaire de la marque semi-figurative "Biotherm", enregistrée sous le n° 1 736 427 pour désigner les produits de parfumerie et de beauté

Culiez, épouse Y..., demeurant ensemble lotissement Coreil, La Reppe à Sainte-Anne d'Evenos, Le Beausset (Var), en cassation d'un jugement rendu le 10 septembre 1990 par le tribunal d'instance de Toulon

10/ 00511 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 09 Mai 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de VILLEFRANCHE/ SAONE du 21 décembre 2009 RG : 08/ 01315 HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU