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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
65449d84c71a6a83181c8f08
2 novembre 2023
2 novembre 2023
toque : K0111 Plaidant par Me Alistair MC DONAGH de la SELARL STRAT&JURIS, avocat au barreau de LILLE, toque : 0293 INTIME Monsieur [C] [Z] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Rémy BARADEZ
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2301738_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
à la société Nouvelle Miroiterie Landaise, à la société Art bois 24, à la société l'Atelier en pose, à la société Servi Sun, à la société JPBN Platrerie, aux Établissements Miner SAS, à la société Baradel
Source officiellesoc
613723f9cd580146774109eb
21 mai 2002
21 mai 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Casino de Plombières devenue Société Baratem, dont le siège est ...
Source officielleChambre 6/Section 3
662fdfa6b89538338ecdc483
29 avril 2024
29 avril 2024
ALLIANZ I.A.R.D [Adresse 5] et [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Maître Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD-BARADEZ & ASSOCIÉS, avocats au barreau d’ESSONNE DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur
Source officielleChambre des référés
668d8b6a53e3bdd07789db9c
9 juillet 2024
9 juillet 2024
CT-V [Localité 8] dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD-BARADEZ & ASSOCIÉS, avocat au barreau de l’ESSONNE Monsieur [F] [X], entrepreneur individuel
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a38
7 février 2020
7 février 2020
représentés par Me Rémy Baradez de la SELARL Bremard-Baradez & associés, avocat au barreau de l'Essonne INTIMES Monsieur Q... G... [...] [...] Madame F... R... [...] [...]
Source officielle1re chambre de la famille
6520f5f7bb275d83183a3bab
6 octobre 2023
6 octobre 2023
334 028 123, dont le siège administratif se trouve [Adresse 1], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés au siège social [Adresse 8] [Localité 9] Représentée par Me Valérie BARTHEZ
Source officiellesoc
61372307cd580146774048a4
10 février 1998
10 février 1998
Finance, conseiller, les observations de Me Baraduc-Bénabent, avocat de la société SCM Médica 5, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137230ecd58014677404d4c
19 mars 1998
19 mars 1998
Ransac, conseiller, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de la société AGIMO, les conclusions de M.
Source officielleciv3
613721bbcd580146773f6a16
25 novembre 1992
25 novembre 1992
Vernette, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Pronier, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04610_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Barthez, résident de la 5ème chambre, our régler ar ordonnance les requêtes entrant dans les révisions de l’article R. 351-3 du code de justice administrative.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000036960399
18 mai 2018
18 mai 2018
Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Laurence Marion, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d1
11 septembre 2007
11 septembre 2007
.-83500 LA SEYNE SUR MER représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR prise en la personne de son représentant
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000033255707
17 octobre 2016
17 octobre 2016
au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) statuant en référé, de faire droit à sa demande de suspension ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 500 euros à verser à la SCP Baraduc
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300015
7 janvier 2021
7 janvier 2021
La SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia et la SCP Alain Bénabent, ont été appelés. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
613720ddcd580146773ef09e
11 janvier 1989
11 janvier 1989
Marcelli, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bonodeau, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de MM. X... et A..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372333cd58014677406c24
11 mars 1999
11 mars 1999
Dupuis, conseiller, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de la compagnie GAN assurances, de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la compagnie Groupama assurances, les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372259cd580146773fc382
28 mars 1995
28 mars 1995
Roehrich, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bourrelly, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de Mme X..., de Me Hemery, avocat des époux
Source officielleciv3
613721dccd580146773f8389
5 mai 1993
5 mai 1993
Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Pronier, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat des époux X..., de la SCP Rouvière
Source officielleciv3
613722d2cd58014677401ee9
29 avril 1997
29 avril 1997
Toitot, conseiller, les observations de Me Baraduc-Bénabent, avocat de la société JS X..., de Me Choucroy, avocat de M. X..., les conclusions de M.
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