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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a094

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

ONDUL'HYONNE C/ Thierry X...

Source officielle
CC

civ1

61372293cd580146773fea77

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

61372452cd580146774148d1

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Thierry X..., demeurant ..., 54 / de M. Alain YA..., demeurant ..., 55 / de M. Patrice XI..., demeurant ..., 56 / de Mme Anne X..., demeurant ..., 57 / de M.

Source officielle
CC

civ1

6137216fcd580146773f3b67

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

D..., Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, conseillers, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

634f95c9b5afe5adfff28b3a

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

CREDIT AGRICOLE NORD DE FRANCE Représentant : Me Joëlle FONTAINE de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY, avocat au barreau de NANCY S.A.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6528dfd1aaebb88318fda88b

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

, SAS, dont le siège est [Adresse 1]) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Bertrand NAUX de la SELARL BNA, Plaidant

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6d3ecdc6046d478209ca

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

IARD & SANTE [Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre n°306 522 665 (Avocat postulant : Maître Agnès BOUZON-ROULLE, Avocat au barreau de Marseille) (Avocat plaidant : Maître Bertrand

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

65b370f68c0355000835f909

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

INDIGO PARK, représentant : Me Bertrand MERVILLE de la SCP LA GARANDERIE AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0487 - N° du dossier 11099 Intimé : Monsieur [T] [V

Source officielle
CA

1ère Chambre

64eedccfbb2c32d969d35413

Appel

29 août 2023

29 août 2023

de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY, avocat au barreau de NANCY S.C.P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2402597_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Il est fait valoir que les docteurs F, A et C exercent leur activité à titre salarié au sein du centre hospitalier de Château-Thierry.

Source officielle
CC

civ1

61372294cd580146773feb4f

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a74

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Représenté par Me Thierry KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 COMPAGNIE D'ASSURANCES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdd1

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Thierry X... n'a pas comparu devant le premier juge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85c9d

Appel

18 janvier 2002

18 janvier 2002

N° : 2 B 99/01216 Minute N° 2 M 02/0061 Copie exécutoire aux avocats Me Thierry CAHN, Me Julien ZIMMERMANN Le 18/01/02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892ce

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

No 06/05427 AFFAIRE : Bertrand X...

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497221.20250520

Admin. suprême

20 mai 2025

20 mai 2025

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; M. Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et M. Bruno Delsol, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 mai 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

65b0be6f8d0ccf000877e67f

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ou contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 23/01394 rendue par le Juge aux affaires familiales de [Localité 1] le 19 Juin 2023 Appelante : Madame [C] [U], représentée par Me Thierry

Source officielle
TJ

JLD

68dec77d6af9fd1f80951721

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Thierry GUILHEN, Vice-président Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge chargé du contentieux des soins psychiatriques sans consentement, assisté de Emma LE

Source officielle
TJ

JLD

68dec7816af9fd1f809517c3

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Thierry GUILHEN, Vice-président Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge chargé du contentieux des soins psychiatriques sans consentement, assisté de Emma LE

Source officielle
TJ

JLD

687943ef64dcbd881bec6ffc

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Thierry GUILHEN, Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge du tribunal judiciaire, assisté de Emma LE BERRIGAUD, greffier, avons rendu l’ordonnance dont la teneur

Source officielle

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