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1 045 résultats pour « BERTHAUD Thierry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb16

Appel

8 décembre 2008

8 décembre 2008

Frédérique ... 60000 BEAUVAIS Partie civile, appelante, comparante, assistée de Maître BERTHAUD Thierry, Avocat au Barreau de BEAUVAIS et Maître BIGOT Christophe, Avocat au Barreau de PARIS, RAPPEL

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

653b58b0502b828318c4e26b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

DU VINGT TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Madame [F] [H] née le 09 Juin 1966 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

644a11f3656d26d0f8b57c5f

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

ENTREPRISE [X] [C] copie exécutoire le 26 avril 2023 à Me Wallart Me Berthaud LDS/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63660b0cbb0cef7f7427920d

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Gaëlle DEFER, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Thierry

Source officielle
CC

civ3

61372288cd580146773fe213

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

Thierry X..., demeurant ..., Les Mousseaux à Jouars Pontchartrain (Yvelines), 4 / M. Bertrand X..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans l'information suiviec/Jean-Paul A

613725bccd58014677420274

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 25 juin 1998, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre Jean-Paul A..., Jean Bertrand

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63d22ab99b3c8605deec213b

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Par courrier recommandé du 20 octobre 2010, Me Thierry Berthaud, avocat de la commune de [Localité 25], a mis en demeure 'M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6448c0775ca6d8d0f8ef67ad

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

ayant pour avocat plaidant Me Pierre-Yves CAUVET, avocat au barreau de PARIS ET : INTIME Monsieur [V] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me DEFER substituant Me Thierry

Source officielle
CC

cr

61372621cd580146774232d6

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

cours des années 1993, 1994 et 1995, de l'oestradiol ; il agissait personnellement ou pour le compte de la société Serval ; il livrait par quantité de dix litres ; il a également été mis en cause par Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acd2

Appel

13 février 2008

13 février 2008

La SAS THIERRY HAMELLE- PLAISANCE a relevé appel de ce jugement, appel enregistré au greffe le 9 mai 2007 sous le no 07 / 3173. - Bertrand A... est décédé le 28 avril 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

MC Monsieur Thierry X... SELARL MALMEZAT PRATc/S. A

6253cbbabd3db21cbdd8e195

Appel

8 février 2010

8 février 2010

EXPOSE DU LITIGE Monsieur Thierry X..., qui était auparavant cuisinier salarié, a créé en mars 2006 à la suite d'un accident de travail l'Eurl l'Anse de Bertheaume, exploitant une poissonnerie rue Achard

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf35cdc6046d47877206

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Portalis DBV3-V-B7J-XMLB AFFAIRE : [S] C/ SAS [1], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1ac

Appel

5 mai 2009

5 mai 2009

.- Représentant des créanciers de Bertrand Z...

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Thierry Biasotto, - M. Bertrand Ducos, - M. Pierre Chaux, - Mme Hélène Durand, - M. Jacques Talierco, - M. Guy Dumoussaud, - M.

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TJ

Chambre 10 cab 10 H

6615853adb5098996d5a8deb

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

BERTHIAUD ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON S.A.

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CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

Patrick GN..., Patrice GP..., Christian GS..., Gérard GT..., Philippe GV..., David HX..., Patrick FU..., Thierry HZ..., Thierry HD..., Gilles HE..., Freddy HH..., Dominique HI..., André HL..., François

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CA

4e chambre civile

5fca2aeea73772b5776cb7a2

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT, SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Thierry MONOD, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fdd84099d221c2f4fce0ccd

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Bertrand X... né le [...] à SAINT AMAND MONTROND demeurant au [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a508

Appel

31 octobre 2006

31 octobre 2006

né le 22 Février 1951 à LILLE (59000) demeurant... 59000 LILLE représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour assisté de la SCP SOLAND ET ASSOCIES, avocats au barreau de LILLE

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

65b0be678d0ccf000877e67b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ROUZIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0614 Madame [Y] [E], représentée par Me Thierry ROUZIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0614 Monsieur [B] [H] majeur sous curatelle de l'association

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