d'un arrêt rendu le 11 février 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), au profit : 1 / de la Société internationale maritime (SIMA), dont le siège est ..., 2 / de la société August

de représentant légal de son fils mineur Pierre Alain E..., 2 / de Mme Esther A..., demeurant ... à Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis), agissant en qualité de représentant légal de son fils mineur Auguste

particulièrement vulnérable présentent des hématomes mais suppose que ceux-ci proviennent de coups portés dans un but d'impudicité ; que tel n'est pas le cas lorsque les lésions relevées sur la personne d'un autiste

X... demandait des commissions, une seule (Seguin) avait été effectivement réalisée, puisque 3 d'entre elles (affaires Rousseau, Auget, Gelis) avaient été traitées par d'autres sociétés et que les quatre

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 14 JANVIER 2026 5ème Chambre N° PCL : 2026J00091 SCI AUGUSTINE N° RG: 2026P00064 DEBITEUR SCI AUGUSTINE Sise [Adresse 1], RCS [Localité 1] : 791 767 171

conditions particulières du contrat d'agent régional conclu le 29 juillet 1994 avec la société Sofinal SA de droit français au capital de 500 000 francs dont le siège social est à 57 000 METZ - WTC - 2, rue Auguste

grief à l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé des agents de la direction générale des Impôts à procéder à des visites et saisies dans les locaux occupés par la société des Etablissements Y... , par Augustin

Lionel Auguste VV... AA..., domicilié [...]. 750, 98703 Punaauia, 30°/ à M. Arnaud BB..., domicilié [...], 31°/ à Mme Monette Ameline WW...

#August van Eick protiv Europska komisija.#Predmet C-13/69.

pénale; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le prévenu pour s'être rendu coupable de recel de documents; "aux motifs propres et adoptés qu'il est établi que le 28 mars 1991, Vincent Z... et Augustin

#August van Eick gegen Europäische Kommission.#Rechtssache C-35/67.

aucun élément de preuve ; que par ailleurs, Madame Augustine Y... est décédée le [

secrétariat le 19 décembre 2014, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie de la fiche de calcul n° 6675M concernant la maison sise 2017 avenue Auguste

August 1994.#Lars Bo Rasmussen gegen Europäische Kommission.#Rechtssache C-398/93 P.

. # August Joseph van Eick proti Komisi Evropských společenství. # Věc 13-69.

Philipe Z... la somme de 30 000 euros, à Augustin Z... la somme de 10 000 euros, à M.

1 Avis n° 2025-309 du 4 septembre 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Augustin Aoudjhane LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 26 avril 2016), que Mme Joséphine Y..., Mme Augustine