Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 08399 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Avril 2014- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 12/ 05576 APPELANT Monsieur Arthur

Arthur, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 2002, qui, pour infractions au Code de la route, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement, 400 euros d'amende

Y..., alias Sam A..., Sam Arthur Z..., domicilié ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 19 janvier 1999 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit du Préfet de Police, domicilié

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Institut Arthur Vernes, dont le siège est sis au ... (6ème), en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1990

[S] [K], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 21-11.581 contre l'arrêt rendu le 12 novembre 2020 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Arthus

Szeged Art. 13 - lack of any effective remedy in domestic law in respect of inadequate conditions of detention 22/03/2024 29/02/2024 7,700     45837/20 07/10/2020 Ferenc PULYA 1965 Kovács Arthur

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 février 2024 et 13 mars 2025, Mme C B épouse A, agissant en qualité de représentante légale d'Ethan Marc-Arthur Tchio Chekam

Monsieur Arthur A... a consenti, le 10 août 1979, un bail à ferme aux époux H....

payer au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale : 1 000 francs aux époux Y... et 1 000 francs à Jean-Pierre Y..., parties civiles, et qui a mis hors de cause la société anonyme Frank Arthur

X..., à l'intersection de cette piste et de la "route des tribunes", plus large, réservée à la fois aux cyclistes et aux piétons, est entré en collision avec l'enfant Arthur Y..., âgé de dix ans, qui se

au barreau de PARIS, toque : D994 Monsieur David Z..., pris en sa qualité de représentant légal de son fils mineur Arthur né le 05 / 12 / 1996 ... 92300 LEVALLOIS PERRET représenté par la SCP

Jean-Arthur, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Basse-Terre, en date du 27 août 1992, qui, sur renvoi après règlement de juges, dans la procédure suivie contre lui du chef

Sur le moyen unique : Attendu que, le 30 janvier 1989, la société Dulac a donné à la société John Arthur et Tiffen, agent immobilier, mandat de lui rechercher un immeuble, pour un prix maximal de 4

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Institut Arthur Vernes, dont le siège est ... (6ème), en cassation d'un jugement

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu que par acte notarié, M. et Mme Arthur

représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF assistée de la SCP DANIELLE FRETIN, Avocats FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Fabrice X... et Madame Carole Y... ont eu de leur mariage deux enfants : Arthur

Arthur Y..., demeurant à Bielle Arudy 64260 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule un jugement du tribunal administratif de Pau du 2 octobre 1984 ayant rejeté la requête tendant à l'annulation

Jean-Pierre D..., EDF GDF Services Seine-et-Marne, 3, place Arthur Chaussy, BP 50 à Melun (Seine-et-Marne), 8 / M.