Edmé Arthur O... né le [...]            et décédé le [...]          

X... a été engagé par la société Arthur le 2 avril 1974 en qualité de représentant statutaire multicarte et que les relations de travail ont cessé dans le courant de l'année 1979 ; que la société fait

la société LE ROI ARTHUR aux dépens de l'instance Vu les écritures notifiées le 22 mai 2020, par voie électronique au terme desquelles la SAS LE ROI ARTHUR demande à la Cour de : ' Dire et juger

GENERAL : 2026 002163 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 18/05/2026 PAR MISE A DISPOSITION AFFAIRE : SAS SALON DE L'ORB (SAS) [Adresse 1] Me Pierre JAUDE Avocat Loco Me Arthur

Arthur est suivi par un pédo-psychiatre depuis le mois de juin 2011.

Un enfant est issu de leur union : Arthus, né le 21 décembre 2003.

Sur l’intervention de la fondation Institut Arthur Vernes : La fondation Institut Arthur Vernes est directement concernée par la décision en litige et justifie d’un intérêt suffisant au maintien de

ENCADREMENT - RG n° 08/14966 APPELANTE Madame [I] [V] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne assistée de Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 INTIMÉE SAS ARTHUS

SMT 28 Place des Aires 05300 LARAGNE représentée par la SCP GRIMAUD (avoués à la Cour) assistée de Me GUY (avocat au barreau des HAUTES-ALPES) INTIME : Monsieur Arthur X... né le 04 Avril 1920 à MEREUIL

FAITS ET PROCEDURE La SA GAUTIER FRERES a mandaté en 1986 le Cabinet de Courtage ARTHUR GAUCHE SA aux fins de contracter une police d'assurance pour ses activités commerciales liées à l'exploitation

FAITS ET PROCEDURE La SA GAUTIER FRERES a mandaté en 1986 le Cabinet de Courtage ARTHUR GAUCHE SA aux fins de contracter une police d'assurance pour ses activités commerciales liées à l'exploitation

de l'enfant Emma, pour rendre visite à son père, gravement malade, qui est décédé le 16 novembre 2007 ; qu'elle s'est maintenue sur le territoire français et a accouché à Lyon, le 10 février 2008, d'Arthur

à durée déterminée de 6 mois entre la sarl Arthur's Immobilier et M.

Jean-Pierre ... 60300 SENLIS "pris ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire des STES DU GROUPE ARTHUR G...".

Le 31 mars 2003, l'URSSAF a fait signifier à l'Institut Arthur Vernes une contrainte pour avoir paiement des sommes susvisées.

Arthur X..., demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée le 26 mai 1994 au greffe de la cour administrative d'appel de Lyon, présentée par M.

Des relations de Monsieur Bertrand X... et de Madame Christelle Y... est issu un enfant, Arthur, né le 13 mars 2010 et reconnu par ses parents dans l'année de sa naissance.

Arthur Loyd, - les conclusions de M.