EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCI Angelina et Vanille aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la SCI Angelina

. # Theodor Schilling a Angelica Fleck-Schilling proti Finanzamt Nürnberg-Süd. # Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Bundesfinanzhof - Německo. # Volný pohyb pracovníků. # Věc C-209/01.

PREMIER MOYEN DE CASSATION L'arrêt infirmatif attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a, infirmant les jugements entrepris, décidé qu'à la date du 9 novembre 1999, Angelina X... satisfaisait aux

Dossier no07/01020 Angelina X... / S.A.

Elle sera déboutée des ses demandes de dommages et intérêts et d'amende civile à l'encontre de Mme Angélina Y....

Il soutient que les moyens invoqués par la société Angelini Filliat ne sont pas fondés.

. # Claudia De Angelis contre Commission des Communautés européennes. # Fonctionnaire - Lieu d'origine. # Affaire 144/84.

Pasquale CATALDO 1956 Vincenzo CIPRIANO 1966 Giovanni CLORA 1961 Antonietta COLUCCI 1964 Concetta COLUCCI 1967 Anna CROSTA 1962 Gerardo DE FEO 1950 Ernesto DELL’ANGELO 1967 Alberino DELLA POLLA 1962 Angelo

1944 Grazia Maria LEONETTI 1946 Maria LEONETTI 1940 Maria Gloria LEONETTI 1950 Maria Piera LEONETTI 1948 Raffaele LEONETTI 1934 Tommaso LEONETTI DI SANTOJANNI 1969     Foyer Lorenzo Silvio ANGELI

de naissance Lieu de résidence   33175/15 01/07/2015 Francesca Cupini 11/03/1968 Marina di Carrara   Ultimino Cupini 22/11/1960 Ortonovo   Giuliana Pisani 10/10/1938 Ortonovo   Angelica

FRANCE PISCINES COMPOSITES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM

Jean-Philippe X... et de Mme Sabine Y... sont nées Chiara, le 15 octobre 1997 et Angelina, le 2 décembre 2001.

Vu la procédure suivante : La société Angelini Filliat a demandé au tribunal administratif de Marseille d'admettre la déductibilité de charges de son résultat imposable des exercices clos en 2015 et 2016

; padding-left:0pt } .s79B2E980 { margin-left:15.06pt; padding-left:6.24pt; font-family:Arial }   Communiquée le 16 mars 2017   PREMIÈRE SECTION Requête n o 25728/11 Francesco POTENZA et Angelica

A... ; que, se plaignant de n'avoir pas reçu les titres au porteur devant être émis en contrepartie de la somme par elle versée, Angelina B... a assigné, en 1992, la compagnie Abeille-vie pour obtenir

Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt n° 7 de ladite cour d'appel, 20ème chambre, en date du 15 février 2005 qui a renvoyé Angélica

Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt n° 3 de ladite cour d'appel, 20ème chambre, en date du 15 février 2005, qui a renvoyé Angélica

D’ONOFRIO 02/01/1942 Bénévent   Antonio D’ONOFRIO 02/01/1942 Bénévent       24838/03 19/01/2000 Antonio CORETTI 13/06/1945 Bénévent     24839/03 09/02/2000 Angelina PARISIO