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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Saisies immobilières-VD
672e830250af6f5fd345c1dd
7 octobre 2024
7 octobre 2024
La SCI ALLOTS n’a pas comparu et n’était pas représentée.
Source officielleChambre 3-4
64f02d8ddb41fad9698799ce
21 août 2023
21 août 2023
[X] [I] Représentant : Me Céline ALINOT, avocat au barreau de NICE M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2300481_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 janvier 2023, la SELARL Berthelot et Associés, représentée par la SELARL EIDJ-Alister, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500126_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
commune de Nancy à leur verser la somme totale de 85 916,36 euros en règlement des prestations exécutées dans le cadre du marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation des structures du pavillon Alliot
Source officielleCabinet 10
66a2a9416b28f3ce99fac1c6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
le 5 mai 1968 à PONDICHERY (INDE) 24 rue de Bretagne 92140 CLAMART Défaillant COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Madame Coralie GALLIEN, Juge aux affaires familiales assistée de Madame Anouk ALIOME
Source officielleCabinet 10
66a2a9436b28f3ce99fac21f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Madame [V] [W] [P] 15 avenue des Champs Pierreux 92000 NANTERRE Défaillante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Madame Coralie GALLIEN, Juge aux affaires familiales assistée de Madame Anouk ALIOME
Source officielleREFERES 2ème Section
6706c4ddf1d01e3c86ef68ad
7 octobre 2024
7 octobre 2024
la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège (bureau d’étude de sol/geotechiniques) Défaillante XL INSURANCE COMPANY SE es qualité d’assureur de ALIOS
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2317998_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Le rapport de Mme Allio-Rousseau, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique du 14 décembre 2023 à 10 heures 45. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024390127
22 juillet 2011
22 juillet 2011
octobre 2005 par laquelle l'INAO a indiqué à l'EARL Les dessous de la dame , qu'il serait conduit à retirer, pour la récolte de l'année 2005, le droit à l'appellation d'origine contrôlée Bourgogne Aligoté
Source officiellecomm
6079d32f9ba5988459c57d38
16 janvier 1990
16 janvier 1990
X... pour la mise dans le commerce de fauteuils dits Fasem-P-60 fabriqués en Italie, constituant une imitation servile du modèle ; que la société Aliotta Diffusion, importateur et distributeur en France
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008173524
4 octobre 2004
4 octobre 2004
Vu la requête, enregistrée le 25 février 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Aliette Nadia Y..., demeurant ...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210392
1 juin 2017
1 juin 2017
l'association Nonant environnement, dont le siège est [...] , 2°/ l'association Sauvegarde des terres d'élevage, dont le siège est [...] , 3°/ Mme Aliette
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007806506
17 avril 1992
17 avril 1992
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 18 février 1991, présentée pour Mme Aliette X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007881751
22 mai 1995
22 mai 1995
Vu la requête, enregistrée le 29 mars 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Aliette X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008138782
31 juillet 2003
31 juillet 2003
Aliou A le récépissé de la demande de titre de séjour qu'il a formée le 26 juin 2003, dans un délai de huit jours à compter de la notification de l'ordonnance, sous peine d'une astreinte de cinquante euros
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00868_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
La procédure a été communiquée à la société Allioss SAS, qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cda
2 novembre 2007
2 novembre 2007
Laurent A..., Mme Aliette Y... née A... et M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007967643
5 février 1997
5 février 1997
Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 12 décembre 1991 et 13 avril 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Aliette X... demeurant Château de Saint-Bonnet-les-Oules
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200685
23 mai 2019
23 mai 2019
M... avait eu pour origine le fait qu'alors qu'il était alité, il avait allumé, fait tomber ou mal éteint un cigare, qui avait mis le feu à son lit, retient que tant les infirmières que les aides-soignantes
Source officielleChambre 4-5
62c7c954cb8dca058e3e7834
7 juillet 2022
7 juillet 2022
JUILLET 2022 N° 2022/ MS Rôle N° RG 19/14398 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE337 [X] [V] C/ Société LOLA Copie exécutoire délivrée le : 07/07/22 à : - Me Céline ALINOT
Source officiellePage 6 sur 229