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Codes de loi français

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4 839 résultats pour « Alienor SAINT-PAUL »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE I

—

. 492,10 48135 Saint-André-Capcèze. 273,43 48136 Saint-André-de-Lancize. 975,36 48144 Sainte-Croix-Vallée-Française. 561,41 48147 Saint-Etienne-du-Valdonnez. 1 945,42 48152 Saint-Frezal-de-Ventalon. 831,14

Article ANNEXE

—

le Boeuf (1) Mont-Saint-Martin Val Saint Martin Nancy Le Haut du Lièvre (1) ; (Champ le Boeuf) (1) Saint-Max Jéricho, Saint Michel (1) Tomblaine Jartom Toul Croix de Metz Vandoeuvre-lès-Nancy Les Nations

LEGIARTI000021809793

—

, Saint-Omer, Saint-Ouen-des-Besaces, Saint-Ouen-du-Mesnil-Oger, Saint-Ouen-le-Houx, Saint-Ouen-le-Pin, Saint-Pair, Saint-Paul-du-Vernay, Saint-Philbert-des-Champs, Saint-Pierre-Azif, Saint-Pierre-de-Mailloc, Saint-Pierre-des-Ifs, Saint-Pierre-du-Bû,

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- arsenal de la marine, BP 125, 35407 SAINT-MALO CEDEX. - 9, boulevard de Verdun, 44606 Saint-Nazaire. - 18, rue Victor-Hugo, 34200 Sète.

LEGIARTI000023732832

—

, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-des-Vignes, Saint-Julien, Saint-Just-d'Avray, Saint-Lager, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup, Sainte-Paule, Saint-Romain-de-Popey, Saint-Vérand

Article 1

—

Centre scientifique et technique du bâtiment (C.S.T.B.), 24, rue Joseph-Fourier, 38400 Saint-Martin-d'Hères. M. Charbonnier (Paul-Henri), 52, rue de Marseille, 33000 Bordeaux.

Article ANNEXE V

—

89 2 Avallon 89 3 Sens 89 1 Auxerre 91 2 Évry 971 2 Point-à-Pitre 971 1 Basse-Terre 974 1 Saint-Denis 974 3 Saint-Benoît 974 2 Saint-Pierre 974 4 Saint-Paul Espèce caprine : Département Code Arrondissement Nom Arrondissement

Article (45 à 50)

—

Henri Dunant SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE Rue des Marchais SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE 45 D 13 D 951 SANDILLON D 83 VANNES-SUR-COSSON 45 D 951 D 13 SANDILLON Avenue du Traité de Rome SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN

Article 1

—

Institut du travail de l'université Jean Monnet de Saint-Etienne, 6, rue Basse-des-Rives, 42023 Saint-Etienne Cedex 2.

Article 2

—

que celui de spectateur, à l'un des établissements et installations suivants, jusqu'au dernier jour à minuit de la période d'utilisation de chacun de ces établissements ou installations, définie au présent article : 1° Le Stade de France, situé 93200 Saint-Denis

LEGIARTI000026425078

—

A. - Rivières NOM DE LA VOIE ORIGINE EXTRÉMITÉ SERVICE COMPÉTENT Aa à grand gabarit Saint-Omer, jonction du canal de Neufossé La West DDTM 59 et DDTM 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs Aisne

Article Annexe I (suite)

—

27 Eure Saint-Luc 27 Eure Saint-Maclou 27 Eure Saint-Mards-de-Blacarville 27 Eure Sainte-Marie-de-Vatimesnil 27 Eure Saint-Martin-la-Campagne 27 Eure Saint-Pierre-du-Val 27 Eure Saint-Pierre-du-Vauvray

LEGIARTI000032710802

—

12 CH de Millau sur site de Millau Millau 12 CH de Saint-Affrique Saint-Affrique 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site la Chartreuse Villefranche-de-Rouergue 12 CH Villefranche-de-Rouergue, site Saint-Alain Villefranche-de-Rouergue

Article Annexe VI

—

Yonne de Clamecy jusqu'à l'aval du pont Paul-Bert à Auxerre. DDE 58 DIREN Ile-de-France 2 novembre 2005 Loing en aval de Dammary-sur-Loing. Ouanne en aval de Douchy. Cure en aval de Vermenton. Yonne aval.

Article Annexe 23

—

Pont SNCF (RN 2) jusqu'à la voie de chemin de fer de Creil à la frontière par Saint-Quentin et Erquelines. Voie de chemin de fer de Creil à la frontière par Saint-Quentin et Erquelines.

Article (39 à 44)

—

D 9 SAINT-CYR-DE-FAVIERES N 7 SAINT-CYR-DE-FAVIERES 42 D 1082 N 88 SAINT-ETIENNE D 820 SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE 42 D 485 Limite département 42/71 SAINT-GERMAIN-LA-MONTAGNE Limite département

Article Annexe V

—

BL FRA000790964 LA SOUVERAINE BL FRA000795450 L'HOURDELLOIS BL FRA000799460 YA PLU K CN FRA000806638 PERE DANIEL CN FRA000806962 SAINT-PAUL CN FRA000807008 VAUBAN CN FRA000818466 NOTRE-DAME DES SABLES BL FRA000851684 SAINT-ANTOINE DE

Article 2

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, cet établissement est constitué d'une unité éducative d'hébergement collectif à Douai, dénommée “ UEHC de Douai ”, sise 61, boulevard Paul-Hayez, 59500 Douai, d'une capacité théorique d'accueil

Article Annexe II

—

NOMBRE MAXIMAL DE MOTOS ADMISES À CIRCULER SIMULTANÉMENT SUR LE CIRCUIT DE VITESSE PAUL RICARD AU CASTELLET (VAR) TYPES DE MOTOS NOMBRE AUTORISÉ En course Aux essais Motos Pour les versions de tracés 1A-V1 et 1A-V2 Vitesse 50

LEGIARTI000034796785

—

NAPPEZ MORTEAU 250000627 CH PAUL NAPPEZ MORTEAU 250000239 CH SAINTE CROIX BAUME LES DAMES 250000635 CH SAINTE CROIX BAUME LES DAMES 250000478 CH SAINT LOUIS ORNANS 250000726 CH SAINT LOUIS ORNANS 390000768 ADLCA BLETTERANS 390781193 ADLCA BLETTERANS

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