Codes de loi français

Article 2

communes de Balazuc, Banne, Berrias-et-Casteljau, Bessas, Bidon, Bourg-Saint-Andéol, Chambonas, Gras, Gravières, Labastide-de-Virac, Lagorce, Larnas, Les Assions, Les Salelles, Les Vans, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Orgnac-l'Aven, Pradons, Ruoms, Saint-André-de-Cruzières

LEGIARTI000027521443

Languedoc-Roussillon SA polyclinique Pasteur 340000116 Languedoc-Roussillon SARL polyclinique Saint-Jean 340000272 Languedoc-Roussillon UGECAM Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées 340015171 Languedoc-Roussillon CHU de Montpellier centre administratif André-Benech

LEGIARTI000037561715

Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe de seconde uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre

LEGIARTI000032850921

Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe de seconde uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre

LEGIARTI000035979744

Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe de seconde uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre

LEGIARTI000043924738

Moutiers de la direction départementale des territoires de la Savoie ; - fermeture de l'implantation territoriale de Lumbres de la direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais ; - fermeture des points d'appui de Pléneuf-Val-André

LEGIARTI000042328763

. & André) G.S. Bunting, 1963 Pothos Euphorbia sp. Euphorbe (1) Philodendron sp. Philodendron Primula obconica Hance, 1880 Primevère obconique Spatiphyllum sp. Spatiphyllum Toxicodendron radicans (L.)

Article 1

Saintonge Site du Renaudin Provence-Alpes-Côte d'Azur EPLEFPA d'Aix-Valabre-Marseille Site de Marseille EPLEFPA de la Durance et du pays de Sorgues Site de La Ricarde EPLEFPA Agricampus Site des Magnanarelles Rhône-Alpes EPLEFPA de La Côte-Saint-André

LEGIARTI000031609778

01751 Libellé CPU CPAM Paris Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 930110036 Finess géographiques 930000302 Etablissement CENTRE HOSPITALIER ANDRÉ

Article Annexe I

Seudre à partir de Saint-André-de-Lidon. Seugne à partir de Jonzac. Dordogne amont. Dordogne à partir d'Argentat. DDE 24 DDE 24 Sans objet Corrèze à partir de Tulle. Vézère à partir d'Uzerche.

Article ANNEXE

Fort Saint-André (Villeneuve-lès-Avignon, Languedoc-Roussillon). Fort de Salses (Languedoc-Roussillon). Remparts d'Aigues-Mortes, Tour de Constance et Logis du Gouverneur (Languedoc-Roussillon).

Article ANNEXE

amont de son confluent avec l'Estoublaisse ; 7° L'Asse de Blieux en amont de son confluent avec l'Asse ; 8° L'Estoublaisse ; 9° Le Verdon, à l'exception : - des lacs de retenue de Castillon et de Chaudanne, depuis le pont de Méouilles (commune de Saint-André-les-Alpes

LEGIARTI000032745231

LISTE DES NAVIRES LABELLISÉS EN 2007 ET BÉNÉFICIANT D'UN RENOUVELLEMENT DU LABEL BIP EN 2015 NON DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION NUMÉRO D'IMMATRICULATION ANDRE JEAN MARSEILLE MA 308153 ATALANTE NICE NI B12386 BEG HIR AURAY AY 176132

LEGIARTI000041887670

Gars (1), Gattières, Gaude (La), Gilette, Grasse, Levens, Mandelieu-la-Napoule, Mas (Le) (1), Menton (1), Mouans-Sartoux (3), Mougins, Nice, Opio (2), Pégomas, Peille, Peymeinade (2), Pierrefeu (1), Roquestéron (1), Roquette-sur-Siagne (La), Saint-André-de-la-Roche

Article 1

professionnelle agricole (EPLEFPA) - Centre de formation professionnelle et de promotion agricole du Var (CFPPA de Hyères) IV Apiculteur 212 4 ans Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de la Côte Saint André

Article ANNEXE 15

SAINT-ANDRÉ, BRAS-PANON ET SAINT-BENOIT (DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION) Quartiers La Cressonnière, Quartier Rive Droite Descriptif du périmètre est Secteur 1 : Saint-André nord Bois Rouge, L'Etang - Cambuston, Petit Bazar A la pointe

Article ANNEXE IV

: : : : : Castellane : Annot, Castellanne, Colmars, : : : : Entrevaux, : : : : Saint-André-les-Alpes

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Kraemer, rue Richard, boulevard Charles-Moretti ( Les Eglantines inclus), traverse des Rosiers ( Les Rosiers inclus), chemin de Sainte-Marthe, boulevard de la Bougie, boulevard Louis-Villecroze, avenue Claude-Monet, avenue Prosper-Mérimée, avenue Alexandre-Ansaldi

Article 2

: : : : : : La Taute : : 14 : Lieudit "La Brechellerie", route de Marchesieux : : : à Saint-André-de-Bohon