CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 285 résultats pour « Alexandra HAUFF »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre A

5fde1baf384af0b899a3fb02

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

signification du jugement toute construction excédant la hauteur de 6,75 m, cette hauteur étant prise à partir du trottoir extérieur de [...] conformément à l'acte notarié du 13 mars 1962, et ce, passé

Source officielle

Page 6 sur 415

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0917JUD002666609

Admin. suprême

17 septembre 2015

17 septembre 2015

Grèce, La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant en un Comité composé de   :   Mirjana Lazarova Trajkovska, présidente,   Linos-Alexandre Sicilianos,   Ksenija

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101192

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

X... faisait valoir que sa seule adresse est celle du ..., et qu'il ne demeure pas en Haute-Savoie mais y réside ponctuellement, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : CASSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd88655

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Alexandre Y... de l'ensemble de ses demandes, - à voir condamner M. Alexandre Y... à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65a23df07ca18b0008e582d1

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

- signé par Valérie GUILLAUDIER, Conseillère et par Alexandre DARJ, Greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

63c8eef6dc5b777c90992fad

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Le 2 septembre 2021, la SCI Alexandre faisait délivrer à [C] [I] un commandement de payer visant la clause résolutoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c200

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Bruno Jean Claude Pierre Z..., et son épouse Mme Alexandrine A..., demeurant ensemble ...

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6a1884eecdc6046d4746ad9e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Le Fonds commun de titrisation Savoir Faire fait valoir que sa créance à l’encontre de la société [G] [O] et Fils au titre du prêt consenti s’élève à hauteur de 289.705,50 € au 29 août 2024.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100170

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

X... et Mme Y..., mariés en 1990, ayant eu un fils Alexandre, né en 1992, a été prononcé aux torts partagés des époux ; Sur le premier moyen, pris en deux branches ci-après annexé : Attendu que Mme

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e1591cdc6046d475b3fe7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DIAC 14 Avenue du Pavé Neuf 93168 NOISY LE GRAND représentée par Me Alexandre SPINELLA, avocat au barreau de GRENOBLE DÉFENDEURS Monsieur [P] [B] né le 14 Octobre 1970 à LYON 3EME (69003) 2 place

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100069

Cassation

30 janvier 2013

30 janvier 2013

Alexandre X... la somme de 700. 000 francs moins les 50. 000 francs donnés à sa soeur soit la somme de 650. 000 francs, c'est-à-dire 99. 091, 86 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2519309_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Alexandre Dumas de Saint-Cloud de rétablir son accès à l’application « Pronote » et de lui communiquer toute information relative à la scolarité de son fils, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e7a

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

RG N : 13/ 64-13/ 67 AFFAIRE : Mme Alexandra X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fdccecd985ed83a1eceb72e

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 20 Octobre 2016 RG : 15/00931 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2018 APPELANTE : Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

642e75cf8b510604f5bc1e52

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Mais, la société Alexandre démontre avoir rapidement régularisé le paiement du salaire.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007901291

Admin. suprême

10 mai 1995

10 mai 1995

Alexandre Y... demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00802

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté Madame Alexandra X... de sa demande de dommages et intérêts pour licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse ; AUX MOTIFS QUE " les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb89bd3db21cbdd8db93

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Par ses dernières conclusions signifiées le 12 janvier 2011, Monsieur A...demande la confirmation du jugement entrepris en ce qu'il a maintenu la pension pour Alexandre, le rejet de la demande de Madame

Source officielle
CA

Chambre 1-7

696aacf5cdc6046d47939c56

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Rôle N° RG 23/10231 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLXAQ SARL [F] [I] C/ [V] [R] [T] [L] épouse [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Alexandra

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38a8ccdc6046d47af7250

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DEMANDEUR - représenté(e) par Maître COUTELIER François - [Adresse 2] * La SARL OG [Adresse 3], RCS 817410384 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître POLITANO Jean-Baptiste - [Adresse 4] * La SAS ALEXANDRE

Source officielle