SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECLARE ALLARD REDEVABLE ENVERS LA CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE DE VIEILLESSE DE DIVERSES SOMMES REPRESENTANT POUR SA PART

d'entreprises de transport Ablo Coop (la société Ablo Coop), constituée en vue de l'exercice en commun de l'activité de transport routier par benne, a eu pour membres, notamment, les sociétés Alain Allard

Requête de la Société Allard tendant : 1° à l'annulation du jugement du 11 juin 1979 du tribunal administratif de Nantes annulant la décision du 20 décembre 1978 du ministre du travail et de la participation

d'une ordonnance rendue le 24 juillet 1990 par le premier président de la cour d'appel de Bordeaux, au profit : 1°) la compagnie Assurance moto verte dont le siège est ..., 2°) la société Filhet Allard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Allard Jean, dont le siège social est Ancienne Gare

rejeté leur demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 18 août 1993 du préfet de l'Isère érigeant en réserve de chasse et de faune sauvage divers terrains situés sur la commune de La Ferrière d'Allevard

Vu la requête, enregistrée le 4 mai 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société à responsabilité limitée ALLARD, dont le siège est ... (19106), et tendant à ce que le

VIOLATION DES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ACCORDE A ALLARD

000 ¿, ainsi que de parts dans la SCI ROSARlA, pour une valeur de 22 500 ¿ ; que s'agissant de Monsieur X..., qu'il était chef d'entreprise avant de démissionner de sa fonction de gérant de la SARL ALLEVARD

S4 N° RG 25/07273 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NYXW Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Gwénaëlle ALLOUARD Me Fabienne DIEBOLD-STROHL Le Le Greffier Me Gwénaëlle ALLOUARD Me Fabienne

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : G 22-13.274 Demandeur : la société Allard Logistics 45 Défendeur : M.

Les requérants, infirmiers libéraux, exercent leur profession au sein d'un cabinet infirmier situé dans la commune d'Allevard.

PISCINES ALLARD CONSTRUCTION S.A. AXA FRANCE IARD S.A.R.L.

X..., VRP multicartes, a été engagé en mai 1957 par la société Allard-Nemery, fonderie de bronze, en qualité de représentant ; que suivant l'article 7 d'un contrat écrit du 10 avril 1968, la société a

Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bernard de Saint-Affrique, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme Allard A...

Philippe ALLARD, Conseiller, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.

Guy Allard, Philippe X... était blessé à un oeil par une boulette de papier projetée avec un élastique par un autre lycéen, Eric Y... ; que M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : G 22-13.274 Demandeur : la société Allard Logistics 45 Défendeur : M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies certifiées conformes pour : Me Yoann ALLARD #D0152Me Nathanaël ROCHARD #P0169Mme [X] [Y] (courriel)délivrées le : + 1 copie dossire ■ 4ème chambre

DB2E-W-B7J-NVF3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Site : [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] N° RG 25/05457 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NVF3 Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Gwénaëlle ALLOUARD