CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

21 809 résultats pour « ANDRES Pierre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007981638

Admin. suprême

17 février 1999

17 février 1999

Pierre André du B... et autres, Mme C..., Mme Anna Nelly X... et autres, M. Henri L..., M. Pierre A..., les consorts V..., M. Franck M... et autres, M. Philippe G..., Mme Andrée Q..., M.

Source officielle

Page 6 sur 1091

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90556

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

Pierre André Yves X... C/ Mme Evelyne Y... divorcée X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01449

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Jean-Claude, Roger, André et Pierre X..., ont décidé en 2006, à l'unanimité, la dissolution anticipée de la société et sa mise en liquidation amiable, Pierre X... étant désigné liquidateur ; qu'estimant

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008098529

Admin. suprême

18 mars 2002

18 mars 2002

Pierre-André Z... ; que par un arrêté du 11 avril 2001, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de l'Etat dans le département le 1er mai 2001, le préfet des Hauts-de-Seine a donné à M.

Source officielle
CC

civ2

613722d7cd5801467740225e

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

André Z..., demeurant ..., 4°/ de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6871ecfa542d85a267f3c73f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Y] [O] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Représenté par Me Pierre-andré MANENC de la SELEURL MANENC

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007750391

Admin. suprême

7 mars 1990

7 mars 1990

19 mars 1989 pour le renouvellement du conseil municipal de Fégréac, 2°) rejette la demande présentée par le préfet de la Loire-Atlantique devant le tribunal administratif de Nantes, Vu les autres pièces

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd9155a

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

de l'enfant décédé le 27 novembre 2010 et de Francis correspondant au prénom du grand père paternel de l'enfant ; Au soutien de cette demande, elle fait valoir que Rafaël est né de son union avec Pierre-André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91faa

Appel

2 février 2015

2 février 2015

Antoine Pierre André B...- A... est né le 18 octobre 2005 à LIMOGES de Emmanuel Antoine A... et de Nathalie Bernadette B... , qui l'avaient reconnu par anticipation le 23 juin 2005.

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008058411

Admin. suprême

17 novembre 2000

17 novembre 2000

Pierre-André GOURSOLAS, Mme Abigail GOURSOLAS et Mme Nathalie X..., pris en qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f29d

Appel

29 février 2012

29 février 2012

En premier lieu, Monsieur Pierre André X... demande qu'il lui soit donné acte de son désistement d'instance et d'action.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d714

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Elle a été licenciée pour faute grave par lettre recommandée en date du 26 juillet 2007 pour les motifs suivants : " Le 3 juillet 2007, vous avez provoqué une altercation inacceptable avec Pierre André

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100005

Cassation

14 janvier 2015

14 janvier 2015

X... veuve Y... la somme de 37. 218, 14 ¿ ; AUX MOTIFS QUE sur les virements au bénéfice d'André et de Pierre Y... l'examen des relevés de compte du Crédit du Nord entre 1982 et décembre 1996 permet

Source officielle
CC

cr

613725b0cd5801467741fc91

Cassation

2 juillet 1997

2 juillet 1997

André, - Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100668

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

Théodore, Pierre, André et Marcel A...et de MM.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008233931

Admin. suprême

21 octobre 2005

21 octobre 2005

Pierre-André Peyvel, secrétaire général de la préfecture, délégation pour signer notamment les arrêtés de reconduite à la frontière ; que, par suite, le moyen tiré de ce que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd94308

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Représentant : Me Pierre-andré F... de l'ASSOCIATION F... FAISSOLLE, avocat au barreau de TOULON Appelant M. Gérard Z... tuteur aux biens de Madame Christianne A... épouse Y...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008149564

Admin. suprême

7 février 2003

7 février 2003

Pierre-André Z..., secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine, délégation pour signer notamment les arrêtés de reconduite à la frontière des étrangers en situation irrégulière ; que, par suite

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008153107

Admin. suprême

18 décembre 2002

18 décembre 2002

Pierre-André Y... , secrétaire général de la préfecture, délégation pour signer notamment les arrêtés de reconduite à la frontière des étrangers en situation irrégulière ; que, par suite, le moyen tiré

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008107470

Admin. suprême

7 février 2003

7 février 2003

Pierre-André Z..., secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine, délégation pour signer notamment les arrêtés de reconduite à la frontière des étrangers en situation irrégulière ; que, par suite

Source officielle