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21 809 résultats pour « ANDRES Pierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100030

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

André Y..., M.

Source officielle

Page 1 sur 1091

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

65a0f582383a880008fd07ed

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ANDRE PIERRE ET FILS immatriculée au R.C.S. de Nice sous le numéro 501 148 852 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007970612

Admin. suprême

7 juillet 1997

7 juillet 1997

André Pierre Z..., demeurant à Marbeuf (27110) ; Mme B... et M.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000019590156

Admin. suprême

3 octobre 2008

3 octobre 2008

André-Pierre B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92457

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

André-Pierre F..., Mme Isabelle G... épouse H..., Mme Solène I... épouse J..., Mme Nadine K..., M. Joïc M..., M. Patrice N..., M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008169455

Admin. suprême

16 février 2004

16 février 2004

André Pierre JE, demeurant ... M. Eric JF, demeurant ...), Mme Emilienne JG, demeurant ... M. Joël JH, demeurant ... M. Michel Henri JI, demeurant ...) ; M.

Source officielle
CC

civ2

613720cdcd580146773ee811

Cassation

12 octobre 1988

12 octobre 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André Pierre T., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1986 par la cour d'appel de

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4a54a01215df76252b

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

MJ BOIS - Expéditions délivrées à SASU MJ BOIS - FE délivrée à Me André-Pierre VERGE Le 08/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité JUGEMENT EN DATE DU 08 JANVIER

Source officielle
CC

civ1

61372106cd580146773f05b4

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur André, Pierre X..., retraité, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940dd

Appel

27 juillet 2018

27 juillet 2018

Jean-Yves André Pierre Y... Représentant : MeMuriel RICORD de la SELARL RICORD MURIEL, avocat au barreau de GRASSE Appelant C/ Mme Angela B... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae8bd3db21cbdd8c6ed

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Monsieur Charles André Pierre A... Madame Thérèse A... Madame Christine Marie Elise A... épouse C... Monsieur Pierre Jacques Christian A...

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b5ea

Cassation

9 octobre 1972

9 octobre 1972

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (DOUAI, 3 JUILLET 1970) D'AVOIR DIT QUE PIERRE X..., ANDRE X..., PHILIPPE X...

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b8d

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

B... et André-Pierre C..., respectivement président, conducteur de travaux et chef de chantier de la même société, ont été poursuivis par le ministère public des chefs de contravention de blessures involontaires

Source officielle
CC

civ1

613720c5cd580146773ee3c6

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André, Pierre, Marcel X..., 2°/ Madame X... née Y.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69654782cdc6046d470fad2e

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Localité 7] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/01608 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2TOL 3 copies EXPERTISE Décision nativement numérique délivrée le 05/01/2026 à Me Céline PENHOAT Me André-pierre

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303377_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

B... est propriétaire d’une maison située sur la parcelle cadastrée section A n° 415, 6 rue André Pierre Marie à Sallenelles (Calvados).

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303193_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

E... sont propriétaires de la parcelle cadastrée section A n° 137, située 10-12 rue André Pierre Marie à Sallenelles (Calvados).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91489

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

André Pierre X..., Mme Mireille Y... épouse X...

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Sauthot

613720d2cd580146773eeadd

Cassation

22 mars 1988

22 mars 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André, Pierre, Eugène X..., 2°/ Madame Suzanne Q... épouse X..., 3°/ Mademoisele

Source officielle
CC

civ1

613721a6cd580146773f5a00

Cassation

19 mai 1992

19 mai 1992

André, Pierre X..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de syndic de la copropriété des ... et ..., demeurant ... (15e), 2°/ Mme Maria, Thérésa B..., épouse de M.

Source officielle