Elle leur permet de bénéficier d'un mode d'accueil intermédiaire entre le maintien à domicile et l'hébergement collectif en établissement ou de répondre à des situations de prise en charge temporaire, pendant des vacances ou après une hospitalisation.

LEGIARTI000049821399

—

d'un plan d'actions pour la mise en œuvre du projet d'évolution professionnelle Sur la base d'un projet et d'une stratégie formalisés, le bénéficiaire et le conseiller co-construisent un plan d'actions qui comprend : -les étapes et les objectifs intermédiaires

Article ANNEXE

—

Diriger le personnel des services administratifs de l'Institut et de ses fondations, toutes instructions données au personnel placé sous ses ordres devant passer par son intermédiaire. 2.

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Constitue une escale tout point intermédiaire où le bateau s'arrête pour charger ou décharger une partie de sa cargaison pour un même donneur d'ordre, à condition que la distance entre deux points de chargement ou de déchargement successifs soit supérieure

Article Annexe I (suite)

—

réglementation en vigueur S4 4 : Sciences appliquées à l'environnement professionnel S4.4.1 : Démarche qualité S4.4.1.1 : Valorisation de la qualité alimentaire - Étiquetages et affichage des Matières Premières et des Produits Alimentaires Intermédiaire

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Article Annexe I-A

—

. - absence de stockage de produits explosifs à l'exception des entreposages intermédiaires (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; 3.

Article Annexe II

—

Il englobe également le séjour temporaire intermédiaire aux fins de changement de mode ou de moyen de transport (transbordement), à condition que le document de transport sur lequel figurent le lieu d'envoi et le lieu de réception soit présenté sur demande

Article 2

—

pilotage des montants versés au titre des programmes Fonds social européen et Fonds de transition juste gérés par l'Etat : les services centraux et déconcentrés du ministère chargé de l'emploi et de la formation professionnelle et les organismes intermédiaires

Article ANNEXE I

—

charges ou en application de dispositions réglementaire de la section 8 du chapitre Ier du titre IV du livre V de la partie réglementaire du code de l'environnement, ainsi que les documents afférents (projets de spécifications, projets de rapports intermédiaires

Article Annexe II

—

Les différents types de rondes : •· fermetures, •· intermédiaires, •· ouvertures. Les techniques de rondes : •· ronde à vue, •· ronde pointée, •· levée de doute. Dispositifs de surveillance vidéo et d'enregistrements vidéo.

Article 223 a-II-1/15

—

Une lumière rouge indique que la porte est grande ouverte et une lumière verte indique que celle-ci est complètement fermée ; lors de la fermeture commandée à distance, la lumière rouge clignotante indique que la porte se trouve dans une position intermédiaire

Article Annexe I

—

Les matières premières, produits intermédiaires et produits finis présentant un caractère inflammable, explosif, toxique ou corrosif sont limités en quantité dans les ateliers d'utilisation et les lieux de stockage au minimum technique permettant le fonctionnement

LEGIARTI000047771813

—

9.1 Notation personnels officiers, sous-officiers et officiers mariniers 9.1.1 Livret de notes ou bulletins de notation 90 ans à compter de la date de naissance du militaire Versement au SHD 9.1.2 Feuillet de notation intermédiaire

Article Annexe (suite)

—

Pour compléter jusqu'à une capacité de 15 frégates de premier rang et répondre au principe de différenciation, un programme de frégates de taille intermédiaire (FTI) est avancé, pour un objectif de première livraison en 2023 à la marine nationale.

Article 65

—

Composante navale Dans le domaine naval, la réception par les forces des 3 dernières frégates multi-mission (FREMM) et des 2 premières frégates de taille intermédiaire (FTI) sera complétée par la livraison des 3 frégates légères de type La Fayette, objets

Article Annexe II

—

- des bénéficiaires de la pension d'invalidité et de leur famille ; Les aides ou secours sont versés soit directement à la personne intéressée, soit à tout intermédiaire qualifié pour les recevoir au nom ou au titre de cette

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Ils offrent toute liberté à l'expert pour proposer des pourcentages intermédiaires, dans la mesure où tel cas particulier se situerait entre deux niveaux. L'expert pourra ainsi étayer son avis de manière rigoureuse.

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

en vigueur sur le territoire de la République de la convention sur la lutte contre la corruption d'agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales, les sommes versées ou les avantages octroyés, directement ou par des intermédiaires

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

Les hémoglobinopathies invalidantes parmi lesquelles on peut en particulier citer les : - syndromes drépanocytaires et thalassémiques majeurs ; - syndromes thalassémiques bêta intermédiaires ; - hémoglobinopathies rares de transmission dominante générant

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