Paul X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE , chambre correctionnelle, en date du 27 septembre 2016, qui, sur renvoi après cassation (Crim.1er avril 2015, n°13-81.191), pour agression

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 janvier 2002), qu'ayant été victime, au cours de son travail, d'une agression

B... contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 6e section, en date du 11 juin 2020, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols aggravés, agressions sexuelles

[H] [R] du chef d'agression sexuelle aggravée, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa constitution de partie civile.

[B] [P] a été mis en examen pour viol et agressions sexuelles aggravés, et placé en détention provisoire le 4 décembre 2024. 3.

. ; que le premier s'est aussitôt rendu au commissariat de police pour signaler qu'il aurait résisté à une agression de la seconde alors que celle-ci, après avoir été hospitalisée, a porté plainte pour

qu'hospitalisée d'urgence, il lui a été posé une prothèse et que de complications en complications, elle décédait le 15 août 2001 ; que tant le docteur B... que le docteur C... estiment que la violente agression

Y... évoque pour sa part une agression perpétrée gratuitement sous la menace d'une arme de poing et d'un couteau, après avoir alerté les services de police en évoquant une tentative de vol à main armée

civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 8 décembre 2016, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée, du chef d'agression

pris en charge le 28 octobre 2008, au départ de Genève et à destination de Paris ; qu'au cours du trajet, le chauffeur a été victime d'un vol avec ruse ; que le 16 décembre 2008, un autre vol avec agression

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 8 novembre 2005, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 6 mois

que c'est d'ailleurs pour pallier cette justification quelque peu défectueuse qu'Hervé Z... viendra à son secours tardivement en affirmant lui avoir emprunté ce vêtement et l'avoir utilisé lors de l'agression

des droits de l'homme et des libertés fondamentales, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'appels téléphoniques malveillants ou d'agressions

justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 1998, qui, pour agressions

Christine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 1998, qui, après relaxe de Didier Y. du chef d'agression sexuelle aggravée,

14 décembre 1998 par son médecin traitant, le docteur X..., attestant que "Marlène Y... a subi une incapacité totale de travail de 57 jours, du 22 octobre 1995 au 17 décembre 1995, à la suite d'une agression

commise par B... sur une autre élève D..., née le ..., handicapée ; (...) que X..., lors de sa mise en examen, soutenait qu'il n'avait été avisé de l'agression subie par A... qu'en février 1997 par la

Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 1996, qui, pour agressions sexuelles sur mineurs de I5 ans, l'a condamné à I8 mois d'emprisonnement dont