VINCENT, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [J] [O] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Vincent EHRENFELD, avocat au barreau de NICE Madame [Q] [M] épouse [O] demeurant [Adresse

Me Vincent F... Me Valérie G...

d'emprisonnement en fixant la période de sûreté aux deux-tiers de la peine, 10 ans de suivi socio-judiciaire, a ordonné son maintien en détention, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit

de sa demande d'autorisation d'équipement commercial relative au projet susmentionné, la société Parinvest a produit une étude d'impact indiquant une zone de chalandise comprenant au nord et à l'ouest

Pour autant, il est plus pratique pour Guillaume et Vincent de rentrer au domicile de la mère le vendredi soir pour poser leurs affaires d'école, finir leurs devoirs si besoin est, et préparer leurs effets

(VINCENTE) ET X... (FRANCISCO), CONTRE UN ARRET DU 23 NOVEMBRE 1961 DE LA COUR D'APPEL D'ORAN QUI, POUR INFRACTIONS FISCALES, A CONDAMNE X... (VINCENTE) ET X...

Aucun extrait KBIS n'est produit pour en justifier.

Y..., de la SCP Didier et Pinet, avocat de la commune de Saint-Vincent-de-Barbeyrargues ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014

Vincent X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

La requête a été communiquée au préfet de l'Essonne qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Vincent Bureau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

La procédure a été communiquée au préfet du Var qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Le rapport de Mme Vincent, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

lors que, contrairement à ce que le maire de Vincennes a estimé, les travaux n’emportent pas de démolitions substantielles et ne rendent pas inutilisable la construction existante, de sorte que le projet

La requête a été communiquée à l’université Paris 8 Vincennes - Saint-Denis, qui n’a pas produit de mémoire en défense.

FANTINI, président, et Monsieur Vincent DEVILLERS, greffier.

Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Le Griel, avocat de M. et Mme B ; Considérant

Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre