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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Jld
677c31846f491b6d2638fa78
6 janvier 2025
6 janvier 2025
douleur morale importante", une "verbalisation d'un débordement émotionnel pénible", des "difficultés d'accès à la réassurance", un "sentiment de méfiance à l'égard des saignants" et une "hospitalisation vécue
Source officielleJ.L.D.
678170756d34da2cbdcd94e6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
la situation médicale au fond : Attendu qu’il résulte du certificat médical initial de placement du 29/12/24 que Monsieur [L] présentait une nouvelle décompensation délirante similaire à celle déjà vécue
Source officielleJLD
661043f3c9ea95b316fe300f
5 avril 2024
5 avril 2024
Son conseil ajoute que l'hospitalisation a été très mal vécue par sa cliente qui ne comprend pas pourquoi sa mère qu'elle voit peu est intervenue.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2510929_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l’un n’est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l’étranger en fait la
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2511382_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
En outre, si le requérant fait état de supposées difficultés vécues par sa compagne en raison de sa grossesse, il ressort du compte-rendu de l'entretien de vulnérabilité réalisé le 18 avril 2025 avec l'aide
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2603597_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
urgence est caractérisée dès lors que les époux justifient non seulement de la réalité et de l’intensité de leurs liens affectifs et amoureux, mais également des contraintes inhérentes à une relation vécue
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2307448_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
partenaire et les précautions prises pour cacher son orientation sexuelle et tient des propos superficiels et peu consistants sur sa seconde partenaire qui ne reflètent pas le caractère d'une expérience vécue
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2505190_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
8000 euros résultant de l'incapacité à s'inscrire au France travail ou à exercer une activité professionnelle et un préjudice moral évalué à 5 000 euros résultant de la souffrance et de l'incertitude vécues
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2604366_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
. / Les modalités de prise de rendez-vous au point d'accueil numérique, qui comprennent au moins deux vecteurs, sont déterminées par le préfet ». 3. M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2607337_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c449c9
26 janvier 1982
26 janvier 1982
OCTOBRE 1971 ET 28 JANVIER 1974, DEUX FILLES, RESPECTIVEMENT PRENOMMEES VERONIQUE ET ISABELLE; QU'A LA SUITE DU DECES ACCIDENTEL, LE 21 FEVRIER 1975, DE DESIRE P., AVEC QUI ELLE AFFIRMAIT AVOIR VECU
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460663.20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
la distribution de la propagande électorale, les dysfonctionnements en cause, qui ne sont pas propres au canton de Roanne 1, ont affecté l'ensemble des candidats et, eu égard à la multiplicité des vecteurs
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201960_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
graves dans ses conditions d'existence, eu égard à sa nature même et aux circonstances de son édiction, faisant suite à une première période de mise à disposition au centre de vaccination des Sablettes vécue
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204289_20220823
23 août 2022
23 août 2022
son état de santé psychologique ; la perte d'une année universitaire va aggraver son état de santé psychologique, les troubles dont il souffre s'étant manifestés à la suite de la situation qu'il a vécue
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2203058_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Il fait valoir que : - la condition d'utilité n'est pas remplie, dès lors que le requérant n'a pas adressé sa demande de titre à la préfecture par le vecteur adapté, la prise de rendez-vous sur son site
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2505841_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
pour la corroborer ne constituent pas un élément de nature à remettre en cause l'appréciation portée par le juge des référés sur l'urgence à suspendre la décision attaquée au regard de la situation vécue
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2500500_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors que la séparation géographique est mal vécue par le couple qui est privé de pouvoir vivre une vie de couple sereine et paisible ; sa dernière
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861a3
3 juin 2002
3 juin 2002
01738 AFFAIRE: X... c/ Y..., URSSAF DE MAINE ET LOIRE Jugement du Tribunal de Commerce SAUMUR du 10 Juillet 2001 ARRÊT RENDU LE 03 Juin 2002 APPELANT: Monsieur André X... né le 12 Novembre 1945 à LES VERCHERS
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de6
23 mars 2004
23 mars 2004
Ils font état de l'enfance et de l'adolescence douloureuses vécues par Y en raison de la mauvaise vie de sa mère et du manque évident d'éducation reçu, de son instabilité affective après son divorce, alors
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf55
30 janvier 2007
30 janvier 2007
Attendu que si le requérant était détenu à DIJON il n'a pas été privé de sa famille ainsi qu'il ressort des permis de visite qui ont été accordés ; Attendu d'autre part que si la détention a été vécue
Source officiellePage 59 sur 204