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11 023 résultats pour « Turrin-M »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372123cd580146773f1452

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean Y..., demeurant à Tulins (Isère) n° 13 HLM, La Cressonnière, en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle

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CC

soc

61372681cd58014677426160

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Solange X..., demeurant "La Gironie" à Turenne, Meyssac (Corrèze), en cassation

Source officielle
CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b2f

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

Les pompes à air ou à vide et les compresseurs du présent groupe, de même que les pompes du n° 84.13, peuvent être associés à des moteurs ou à des turbines, les turbines étant généralement couplées avec

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304099_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

En ce qui concerne le dommage découlant des rejets sans turbinage à l’été 2018 : L'association l'Etang nouveau soutient que les rejets exceptionnels sans turbinage effectués par EDF ont été à l’origine

Source officielle
CA

12e chambre

603706fce0a560a1b295efdd

Appel

23 juin 2015

23 juin 2015

FRANCE, pour l'échange standard de cette turbine moyennant un prix de 1.304.000 US $.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105059_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

ichtyocompatible ; / - soit par une prise d'eau ichtyocompatible. / Une turbine est considérée comme ichtyocompatible si elle garantit une mortalité quasi nulle pour les espèces transitant dans la turbine

Source officielle
CA

Chambre 4-2

643a4239d83dbd04f5fb2913

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

136 Rôle N° RG 19/08805 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BELKQ SARL CARMONA ENTREPRISE C/ [E] [C] Copie exécutoire délivrée le : 14 avril 2023 à : Me James TURNER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01361

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

pauses café à rallonges », le non suivi des horaires, ce qui avait entraîné des retards, des disparités et injustices entre collègues, et que du fait du comportement du salarié il avait été constaté un « turn

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603240ea22f38776f8d0d39f

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

la contribution patronale due sur les actions gratuites en appliquant une décote pour prendre en compte le nombre de départs probables de salariés au cours de la période de réalisation du plan - le turn

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd8990d

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Il dénonce enfin les rapports conflictuels entretenus avec le personnel de l'agence caractérisés par un important turn-over, soit seize départs sur soixante embauches.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36be68c0355000835f6aa

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[S] ; - qu'aucune de ces 3 personnes ne fait état d'un turn over particulier dans l'effectif du Paradisio de même qu'aucune d'elles n'indique avoir cessé ses fonctions en raison du comportement de M.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69fd849ccdc6046d4704d1e1

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Portalis DBVB-V-B7F-BIEE4 [I] [T] C/ CAISSEREGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR E COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : 07/05/26 à : Me James TURNER

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310006

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

U... a acquis "un bâtiment situé sur la commune de [...] " contenant une turbine avec biefs, vannes, chute d'eau et terrain" ; que l'immeuble est cadastré [...] , [...] et [...] d'une contenance totale

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:451947.20231218

Admin. suprême

18 décembre 2023

18 décembre 2023

afin qu'il soit procédé à une enquête sur la certification des comptes du groupe Agripole, groupe agroalimentaire détenu à 100 % par Mme J K, décédée en 2016, et qui regroupait une filiale, Financière Turenne

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201068

Cassation

20 juin 2013

20 juin 2013

X... attestent que, mécaniciens d'entretien, ils utilisaient l'amiante sous différentes formes telles que tresses, plaques, matelas, pour effectuer le calorifugeage des turbines à vapeur et qu'il se dégageait

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2000230_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

D bénéficie d'une autorisation d'exploitation d'une turbine hydroélectrique pour une puissance de 45 kW depuis 1997 n'est pas de nature à remettre en cause l'existence d'un droit fondé en titre.

Source officielle
CC

civ1

60794c659ba5988459c45624

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

d'application impérative ; Attendu que, les consorts X... sont les héritiers de John X..., coréalisateur du film Asphalt Jungle (Quand la ville dort), créé en noir et blanc, mais dont la société Turner

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32125cdc6046d47a88bd7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Procédure collective : 2025RJ321 La SAS L'EXCEPTION Numéro de rôle général : 2024F1672 DEMANDEUR POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DU VAR Cs [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté(e) par Maître TURNER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32d3fcdc6046d47a959c6

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Procédure collective : 2025RJ36 La SAS L'EPI D'OR Numéro de rôle général : 2024F26442024F2646 DEMANDEUR Monsieur [X] [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] 83081 [Adresse 4] représenté(e) par Maître TURNER

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-657505-663473

Admin. suprême

28 novembre 2002

28 novembre 2002

Italie (n o 45313/99)   Non-violation de l’article 6 §§ 1 et 2 Ilario Marziano est un ressortissant italien né en 1958 et résidant à Turin. Marié avec M me S, le couple eut une fille en 1989.

Source officielle