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2 305 résultats pour « Tremblaye »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

6780bc6d7876e75543d1c55a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il a décrit ne pas avoir été bien depuis son entretien, avoir pris son poste le 16 février à 5h00, avoir été pris de tremblements vers 6h00, avec un c'ur qui s'emballait et une perte de notion du temps

Source officielle

Page 59 sur 116

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Annonces BODACC510 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TREMBLAYE DEMENAGEMENTS 53

SIREN 442819660Greffe du Tribunal de Commerce de laval

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TREMBLAYE DEMENAGEMENTS 28

SIREN 441645314Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FINANCIERE DU DEMENAGEMENT ET DU MEUBLE TREMBLAYE

SIREN 441180122Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TREMBLAYE DEMENAGEMENTS NORMANDIE

SIREN 830608899Greffe du Tribunal de Commerce de caen

16/06/2026

Voir →

Modifications diverses

FINANCIERE DU DEMENAGEMENT ET DU MEUBLE TREMBLAYE

SIREN 441180122Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

16/06/2026

Voir →

CA

C.E.S.E.D.A.

660e43080740db0008fa92c5

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

conforme à une rétention administrative aux motifs que sa situation ne s'est pas améliorée, disant 'entendre des voix' depuis qu'il est sorti de l'hôpital et le traitement que lui donne le CRA le faisant trembler

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b2b0c9fd6229a4e589bc0a

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

plus occuper son poste en raison des crises qui se sont multipliées avec le temps et des effets secondaires de son traitement (trouble de la mémoire/concentration, somnolence, vertiges, fatigue, tremblement

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2502768_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Il ressort des pièces du dossier que Mme A..., qui a levé le secret médical, souffre d’un déficit moteur, de douleurs et tremblements des membres supérieurs droit et inférieurs gauche évoluant depuis 2003

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100470

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

. ; qu'enfin, la seule apparence de l'écriture "tremblée" est totalement insuffisante à elle seule pour en constituer la preuve, dès lors qu'elle peut résulter de simples tremblements liés à l'âge ou encore

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-228965

Admin. suprême

31 octobre 2023

31 octobre 2023

individuelle n’a pu être prise pour cause de prescription   ;   DÉCIDE de poursuivre l’examen de l’adoption des mesures générales nécessaires concernant les enquêtes effectives dans le cadre tremblement

Source officielle
CA

ETRANGERS

668e257bfcf93851fdd648c7

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

En outre, si le retenu justifie être atteint 'd'un tremblement essentiel plutôt sévère' selon le certificat du Docteur [D], cette pathologie n'est pas incompatible avec le maintien de M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

679aaddfe9a46d1f5a76be35

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

A l’audience ; le patient déplore l’apparition d’effets secondaires depuis la prise de son traitement ( tremblements des mains et sensation de tête vide) mais reconnaît ne plus entendre de voix depuis

Source officielle
CA

1re chambre civile

65a8d451e12c85000874af74

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Monsieur [I] [K] a déclaré à l'audience qu'il a fait l'objet au mois de janvier d'un changement de traitement sans être consulté qui provoquerait des dyskénies (mouvements involontaires de la bouche et tremblements

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2301330_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Il soutient que : - il y a urgence compte tenu du tremblement de terre en Turquie et des conditions de vie de son épouse ; - la mesure est utile, compte tenu du dysfonctionnement de l'administration

Source officielle
CC

soc

6137225fcd580146773fc6da

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Tremble Sarouda, demeurant ... V à Brest (Finistère), 17 / M. Dominique XY..., demeurant ..., 18 / M. René Y..., demeurant ..., 19 / M. R...

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2224635_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Il ressort des pièces du dossier que le 27 septembre 2021, à la lecture de ses mails professionnels, Mme A a été prise d'étourdissements et de tremblements ainsi que d'une sensation de malaise qui ont

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0610DEC007138601

Admin. suprême

10 juin 2004

10 juin 2004

surcharge pondérale importante et provoquait en lui de sérieux troubles d’ordre physiologique et psychologique (sécheresse nasale et buccale, trouble du sommeil, bourdonnement, sensation d’ébriété, tremblements

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-147730

Admin. suprême

10 octobre 2014

10 octobre 2014

sous-sol n’étaient pas suffisamment épais pour supporter les charges supplémentaires pesant sur eux   », engendrant donc un risque de déformation tridimensionnelle des sous-sols notamment en cas de tremblement

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6285e1826a1876057df5d590

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[F] (N+2 de Mme [N]) pour que ce dernier se rende dans le bureau de la salariée, ce qu'il a fait, découvrant l'intéressée tremblante, en pleurs, allongée sur la moquette ; qu'une ambulance a été appelée

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f789231835aad4ca689b2b

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

En pleure et tremblante, elle m'a dit « J'en ai marre ! J'ai pas envie d'aller dans son bureau toute seul. J'ai pas envie qu'il me parle comme la dernière fois. Je ne veux pas y aller toute seule ».

Source officielle
CC

comm

61372258cd580146773fc2f7

Cassation

10 janvier 1995

10 janvier 1995

, selon l'arrêt critiqué (Poitiers, 20 mai 1992), que la société CMMG a commandé de l'acier à la société Aciéries et laminoirs de Rives ; que celle-ci a envoyé à la Caisse de crédit agricole de La Tremblade

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2004416_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 15 décembre 2020, la commune de Bozel conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de la SH Le Trembley sur le fondement

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-179677

Admin. suprême

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Dermanski, Rosian, était très stressé et tremblait. Les policiers ne permirent pas à son frère Yuli de lui apporter un vêtement chaud.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00612

Cassation

31 mars 2020

31 mars 2020

se trouvait en possession de deux tubes de morphine qu'il a remis aux enquêteurs et que les fonctionnaires notaient, par ailleurs, que l'individu, excité, titubant, avait un air hagard, les mains tremblantes

Source officielle