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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613720e5cd580146773ef4c8
19 juillet 1989
19 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Francine X..., demeurant ..., résidence de l'Arbre à Poissy (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv3
6137232ccd5801467740668f
30 septembre 1998
30 septembre 1998
Jean-Claude Y..., demeurant 60, Côte Narbonne, 78480 Verneuil-sur-Seine, en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1995 par le tribunal d'instance de Poissy, au profit : 1°/ de M.
Source officiellesoc
6137220ccd580146773f9cc9
20 janvier 1994
20 janvier 1994
18e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1992 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société Talbot et compagnie, société en nom collectif, dont le siège est à Poissy
Source officiellesoc
613721ddcd580146773f8451
22 septembre 1993
22 septembre 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Lucien Chausseur, dont le siège est 119, avenue duénéral deaulle à Poissy
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2306379_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
A B, représenté par Me Pouly, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet des Yvelines a refusé d'enregistrer sa demande de protection temporaire, à défaut la décision rejetant
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2314752_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
A résidait à Saint-Genis-Pouilly dans le département de l'Ain.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2314929_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de la décision attaquée, le requérant était domicilié à Poissy dans le département des Yvelines.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2309507_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de la décision attaquée, le requérant était domicilié à Carrières-sous-Poissy dans le département des Yvelines.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2310626_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 octobre 2023, Mme C B épouse A, représentée par Me Pouly, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la préfète
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2509679_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Mme B résidant à Poissy, il y a lieu de transmettre les conclusions de sa requête relatives à la carte mobilité inclusion mention " invalidité " au pôle social du tribunal judiciaire de Versailles.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca905d6f7f678d48f3e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
] [Localité 4] Représenté par Me Stanislas DE LA ROYERE, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIMES Monsieur [O] [N] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Eric POILLY
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65a77cfb8121050008662b8d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
EURL ORCHIDEE, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Eric POILLY substituant Me Jérôme LE
Source officiellesoc
613721b9cd580146773f689b
4 juin 1992
4 juin 1992
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie française Electro-Chimie, dont le siège social est sis à Outarville (Loiret), route de Poily
Source officielleChambre sociale 4-3
6683981a8da90185712ea669
1 juillet 2024
1 juillet 2024
SOCOTEC DIAGNOSTIC C/ [N] [F] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Décembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : AD N° RG : 20/00149
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163aeb28d16be2ca5050b65
27 mai 2010
27 mai 2010
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Mai 2008 par le Tribunal d'Instance de POISSY N° chambre : N° Section : N° RG : 11-06-0050 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées
Source officiellecr
6079a8119ba5988459c4bbf0
7 octobre 1980
7 octobre 1980
chasser en dehors des périodes d'ouverture de la chasse ; Que toutefois, selon l'article 366 alinéa 1er du même Code, le propriétaire ou possesseur peut, en tout temps, chasser ou faire passer le gibier à poil
Source officielle17e chambre
63bfb3a45e2fbe7c90043ae7
11 janvier 2023
11 janvier 2023
O] C/ Association COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE [Localité 5] Décision déférée à la cour : Jugement du 8 décembre 2020 du conseil de prud'hommes de Poissy
Source officielle6e chambre
6438f3a3a942a604f5e939cf
13 avril 2023
13 avril 2023
TERREAL Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Septembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : I N° RG : 19/00144 Copies exécutoires
Source officielle6e chambre
6438f3a3a942a604f5e939d1
13 avril 2023
13 avril 2023
TERREAL Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Septembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : I N° RG : 19/00145 Copies exécutoires
Source officielle6e chambre
6438f3a3a942a604f5e939d3
13 avril 2023
13 avril 2023
TERREAL Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Septembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : I N° RG : 19/00146 Copies exécutoires
Source officiellePage 59 sur 197
POILLY, Véronique, Odette, Fernande
23/04/2026
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POILLY, Angélique, Caroline, Muriel
17/04/2026
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FLEURBAEY, Angélique, POILLY
05/02/2026
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LA POILLYSETTE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
08/01/2026
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DOMAINE DES HAUTS DE POILLY
31/12/2025
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