Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Magistrat GOURSAUD
DTA_2202625_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
de la décision attaquée avait compétence pour ce faire ; - le refus d'inscription est entaché d'erreur de droit dès lors que la rupture de ses contrats de travail avec les sociétés PKD Aventures et Pizza
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2403890_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Lors d’un contrôle effectué dans les locaux de la SARL Pizza Parisienne, dont M.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:470788.20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Alban de Nervaux, conseillers d'Etat ; Mme Anne Redondo, maître des requêtes et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 29 novembre 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:455880.20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Jérôme Marchand-Arvier, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 1er mars 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459938.20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice, - les
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464750.20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 6 octobre 2023.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:459364.20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Jérôme Marchand-Arvier, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 1er mars 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:471257.20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Vincent Mazauric, conseillers d'Etat ; Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 19 juin 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:453502.20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Jean-Luc Nevache, conseillers d'Etat ; Mme Cécile Chaduteau-Monplaisir, maître des requêtes et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 12 mai 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:490251.20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez
Source officielleciv1
Donne défaut contre la société Bezombesc/M. X
613723b5cd5801467740d344
13 février 2001
13 février 2001
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'assurance moderne des agriculteurs (SAMDA), société anonyme dont le siège est 126 Piazza
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02597
20 novembre 2019
20 novembre 2019
prévenu détenu est "non comparant" et à la page 2 que "les débats se sont déroulés en audience publique, en présence de la personne mise en examen" et en l'absence de son conseil, qu'ont été entendus Mme Piazza
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01107
25 août 2021
25 août 2021
Il résulte des mentions de l'arrêt attaqué du 11 mai 2021 que, lors des débats et du délibéré, la chambre de l'instruction était composée de Mme Piazza, présidente, et de Mme [C] et de Mme [K
Source officielleciv1
6137212bcd580146773f18af
19 décembre 1989
19 décembre 1989
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'assurance moderne des agriculteurs (SAMDA), dont le siège social est à Noisy-le-Grand Cédex (Seine-Saint-Denis), 126, Piazza
Source officielleciv1
6137230dcd58014677404cbd
31 mars 1998
31 mars 1998
cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1995 par la cour d'appel de Montpellier (1re Chambre, Section B), au profit : 1°/ de la société Groupama Samda, société anonyme dont le siège social est 126, Piaza
Source officielleciv3
613723d8cd5801467740eea6
9 janvier 2002
9 janvier 2002
Ravis Y..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Sepag, 8 / de la société Groupama Antilles Guyane, dont le siège est 126 Piazza Mont d'Est, 93160
Source officielleciv1
613721f1cd580146773f8ec9
28 avril 1993
28 avril 1993
qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Jyl "Les Maisons bretonnes", 58) de la SAMDA, compagnie d'assurances dont le siège social est sis à Noisy-Le-Grand (Seine-Saint-Denis), 126, Piazza
Source officiellecomm
613722b8cd58014677400920
2 juillet 1996
2 juillet 1996
siège est Zone Industrielle avenue Pavlov, Saint-Césaire, BP. 2021, 30904 Nîmes Cedex, 2°/ de la compagnie Lloyd Triestino S.P.A., entreprise d'armement et de transports maritimes, dont le siège est Piazza
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01072
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Joly, conseiller rapporteur, Mme Piazza, conseiller de la chambre, et M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01077
10 juillet 2024
10 juillet 2024
publique du 10 juillet 2024 où étaient présents Mme Ingall-Montagnier, conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Jaillon, conseiller rapporteur, Mme Piazza
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