Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01973_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02309_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02654_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Bertrand Baillard, premier conseiller, - les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Debels, représentant M. C.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02660_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Bertrand Baillard, premier conseiller, - les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Debels, représentant M. et Mme A.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01779_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Bertrand Savouré, rapporteur public ; - et les observations de Me Benyahia pour la commune de Vienne ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02127_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01085_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Bertrand Baillard, premier conseiller, - les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Van Den Schrieck, représentant M. E.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01470_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Bertrand Baillard, premier conseiller, - les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94748
12 septembre 2019
12 septembre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/09/2019 la SCP RIVIERE MAUBARET RIVIERE BORGIA la SCP BERTRAND-RADISSON ARRÊT du : 12 SEPTEMBRE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0322DEC003829215
22 mars 2016
22 mars 2016
In the case of Berland v.
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f36d
21 septembre 2009
21 septembre 2009
THIEBAULT 9. 059, 14 € 57 Philippe LLL... 7. 191, 61 € 58 Huig MMM... 6. 793, 79 € 59 Marie-Andrée B... 6. 709, 81 € - Ordonner à la S. A. S.
Source officielleChambre civile 1-3
671b35bb2edfb0b58c05f114
24 octobre 2024
24 octobre 2024
EXPRO, JCP de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 20/04957 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe CHATEAUNEUF, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00312_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Bertrand Baillard, premier conseiller, - les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Philippe, représentant la SARL LBS.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00313_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Bertrand Baillard, premier conseiller, - les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Philippe, représentant la SARL Les Bons Vivants.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162f6e7b807dfe813d29641
15 décembre 2011
15 décembre 2011
représentée par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Maître Fall PARAISO, plaidant pour le Cabinet ROSENFELD, avocat au barreau de Marseille INTIMÉS PROVOQUÉS : - Maître Philippe
Source officielle1re chambre civile
68f9b8300a84a5e5f00217ab
21 octobre 2025
21 octobre 2025
barreau de DIJON, vestiaire : 17 INTIMÉS : Madame [E] [X] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 14] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Katia SEVIN, membre de la SCP THIERRY BERLAND
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92190
19 mars 2015
19 mars 2015
SALON sous le No 306 820 119 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es-qualité au siège social sis 34, Boulevard de l'Europe 13127 VITROLLES Représentée par Me Denis BERTRAND
Source officielle1ère Chambre
62f73ebd43b00e05d4fac7b3
12 août 2022
12 août 2022
La SCI DES LICES agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié de droit au siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE
Source officielle4e chambre civile
63d37a7bd1bc2605de4b49c4
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère M.
Source officielleChambre 1-8
65a8d03de12c85000874ad95
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Localité 6] (69), demeurant [Adresse 8] représentés par Me Rachel COURT-MENIGOZ, membre de la SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Bertrand
Source officiellePage 59 sur 108