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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-3
66878c7805d6f7f678d48ce5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[O] que la formation allait se faire en plusieurs étapes en commençant par la machine la plus simple pour aller vers la machine la plus complexe, qu'il allait devoir faire preuve de patience car il faut
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6710aa68be64d7e510245114
16 octobre 2024
16 octobre 2024
même avertir le Responsable atelier et alors qu'aucun investissement machines n'est prévu.
Source officielleMagistrat Mme Moutry
DTA_2400453_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Au regard de ce qui précède, il y a lieu d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de réexaminer la situation administrative de M.
Source officielleTARIFICATION
635387bb513cb5adff943603
21 octobre 2022
21 octobre 2022
L'intéressé indiquait, ainsi, expressément avoir été exposé, au sein de la Société [7], « à bord des navires, en salle des machines » du fait de la manipulation, montage et démontage de tresses d'amiante
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beb9
9 mai 2008
9 mai 2008
Conductrice de machine de 1971 à 1991, Monique X... est ensuite devenue employée administrative au sein du service logistique, d'abord sur le site de ROULLET jusqu'en 1999, puis sur celui de LA COURONNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92ded
25 janvier 2016
25 janvier 2016
MJB/ YM COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 16 DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 14/ 01077 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes POINTE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10263
16 mars 2022
16 mars 2022
] et au syndicat CGT du personnel de Figeac Aéro la somme globale de 1 500 euros ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du seize
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61639b96a876d6c869757c4d
9 novembre 2010
9 novembre 2010
qu'en outre elle assurait le réglage et l'entretien de sa machine et la formation de plusieurs personnes à la conduite.
Source officielle4e chambre civile
65321ad49e4ea48318f5acbb
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[O] [G] supportera les dépens d'appel dont distraction au profit de Maître Mathilde Abella.
Source officielleJuge unique 1
DTA_2206478_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
B, représenté par Me Mathis, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet de l'Isère du 26 août 2022 portant refus de titre de séjour et obligation de quitter le territoire français ; 2°)
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f70e
16 mai 2012
16 mai 2012
SAS LGR CARTONEX le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEIZE MAI DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Annicet
Source officielle7ème Chambre
DTA_2523059_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Le préfet des Hauts-de-Seine, qui n’a pas produit d’observations en défense, a produit une pièce le 10 mars 2026.
Source officiellesoc
6137210acd580146773f07e0
21 juin 1989
21 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fabriques de sucre SUCRERIE CENTRALE, société anonyme dont le siège est à Bray-sur-Seine (Seine-et-Marne
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01557
13 novembre 2019
13 novembre 2019
essentielles pour l'activité de fabrication de papier, notamment la machine à papier et la chaudière biomasse, et que la majorité des anciens salariés d'UPM ont été repris par UPM (130 sur 250), - que
Source officielleChambre 4-6
6a210f3dcdc6046d4709bb24
3 juin 2026
3 juin 2026
[X] [C], qui exerce les fonctions de carrossier peintre au sein de l'établissement [1] [Localité 1] depuis le 2 décembre 2016, a été déclaré inapte à son poste par le médecin du travail.
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d4a
24 novembre 2006
24 novembre 2006
Les plannings de l'année 2000 établissent que Monsieur Z... et Monsieur MATHIS commençaient souvent leur journée à 6 heures 30 mais qu'ils effectuaient au maximum 39 heures par semaine.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00358
20 février 2013
20 février 2013
X..., mis à la disposition, en qualité d'aide-conducteur de machine, de la société Contrecollages techniques, aux droits de laquelle vient la société Alpex, par contrats de mission conclus du 11 juin 2002
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01496
25 septembre 2013
25 septembre 2013
encadrement : Souvent » ; qu'en constatant que le salarié était responsable du service sérigraphie et, animait et encadrait une équipe, ce dont il ressortait que le salarié ne pouvait être classé au seul
Source officielle4eme Chambre Section 1
627f48f9551627057d32e1b9
13 mai 2022
13 mai 2022
L'ASEI conteste formellement les heures supplémentaires alléguées faisant valoir que rien n'établit une surcharge de travail le nombre de résidents au sein du centre Mathis n'étant pas important ; elle
Source officielleChambre 22 / Proxi surdt
6a18833fcdc6046d47468b53
26 mai 2026
26 mai 2026
SEINE-[Localité 2] (vref RAR [Numéro identifiant 1]) ——— GROSSE DELIVREE LE A ——— COPIE CERTIFIEE CONFORME DELIVREE LE A ——— JUGEMENT Le jugement suivant a été rendu au nom du peuple
Source officiellePage 59 sur 460