CPCP TELECOM C/ [K] [M] Copie exécutoire délivrée le : 29/01/2021 à : Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

Rôle N° 12/05474 [X] [N] [G] [I] [K] [S] [Z] [Y] [U] [A] [B] [C] C/ [P] [T] Grosse délivrée le : à : SCP MARY-PAULUS SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN

L'URSSAF fait tout d'abord valoir qu'il ne peut sérieusement soutenu l'infirmation du jugement à cause d'une erreur de plume, s'agissant de l'établissement de Magny-les-Hameaux.

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 avril 2016), que Mme Y... a été engagée le 5 janvier 2010 par la société Jesana exploitant un établissement de restauration, en qualité d'équipier puis d'assistante manager

Altercation avec le manager lors de l’entretien sur le télétravail ».

SYNDICAT DES ENTREPRENEURS DE MANUTENTION PORTUAIR E DE [Localité 1] ET [Localité 2] Copie exécutoire délivrée le :10 Avril 2026 à : SELARL MARCOUYEUX ET ASSOCIEES SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - CIFD - Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance

LRJ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Stéphane CALLUT Me Marie-Anne COLLING Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 06 Juin

LOOPING Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Amélie VADON Me Marie-Anne COLLING Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 06 Juin

Portalis DBVB-V-B7D-BEXAO le Directeur Départemental des Finances Publiques du Var C/ [P] [H] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Joseph MAGNAN

l’affaire : N° RG 23/00002 - N° Portalis DB2B-W-B7H-EC55 NAC : 64B Demande en réparation des dommages causés par d’autres faits personnels DEMANDEUR : Monsieur [B] [J] 1 route d’Organ Castelnau-Magnoac

RG 25/09213 N° Portalis DBVB-V-B7J-BPB2R [Y] [S] C/ S.A.S.U. [1] Copie exécutoire délivrée le : 06/05/2026 à : - Me Joseph MAGNAN

2016/0018 Rôle N° 14/15451 [P] [O] Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/ [Y] [S] [B] [V] SA ALLIANZ Grosse délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN

Rôle N° 15/10545 [P] [V] C/ [K] [K] SCP [K] Association ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DE SOLIDARITE DU TOURISME (APST) Grosse délivrée le : à :MAYNARD MAGNAN

Rôle N° 13/06518 [O] [V] [C] (MINEURE) [N] [Y] Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/ [D] [P] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN SCP MAGNAN

PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 31 JANVIER 2013 N° 2013/ 57 Rôle N° 11/07248 [X] [H] C/ SA CREDIT DU NORD Grosse délivrée le : à :LATIL MAGNAN

représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assisté de Me Jean BUSSAC, avocat au barreau de MARSEILLE MUTUELLE D'ASSURANCES DES PROFESSIONS ALIMENTAIRES MAPA, agissant poursuites et diligences

.-13090 AIX EN PROVENCE représenté par Me Paul MAGNAN, avoué à la Cour, assisté de Me Jean BUSSAC, avocat au barreau de MARSEILLE MUTUELLE D'ASSURANCES DES PROFESSIONS ALIMENTAIRES MAPA, agissant