de presse, comportant le tampon Photo Magnum ou Magnum photo ou la mention manuscrite ou tamponnée "Magnum" ou encore de la mention manuscrite du nom du photographe, alors : « 1°/ que les supports matériels

dénoncé, ni de caractériser aucune autre qualification pénale ; " alors, d'une part, que les demandeurs faisaient valoir, dans leur mémoire devant la chambre d'accusation, que la société Faucher Magnan

Contamine, conseiller référendaire, les observations de Me Ricard, avocat des sociétés Bordeaux Magnum et D...

La société Figaro management a alors assigné la Société générale en restitution de la somme ainsi débitée de son compte.

(société Mariac) et la société Joints Suédois et Anglais (JSA), créée par M.

Management, précitée, est représentée en 1997 par la société X...

Sur le rapport de Mme Rat, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Deuce 2003, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Axalia management, après

D'ailleurs la SARL Victoria Management écarte cette possibilité dans la transaction en déclarant «que la SARL Victoria Management affirme ne pas utiliser de produits d'entretien susceptibles de provoquer

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Manus facilities management à payer à M.

X..., Management et Factoring à Genève" ; que la société Cloe était une société de droit suisse dont M.

] [C], domicilié [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° X 21-23.173 contre l'arrêt rendu le 24 juin 2021 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige les opposant à la société Magnum

de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Brigitte X... du chef d'abus de confiance ; "aux motifs que la matérialité des faits poursuivis n'était pas contestée ; que la carte magnétique

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 janvier 2022), le 22 septembre 2011, la société Overzis, aux droits de laquelle se trouve la société Hugo management & participations (la société Hugo management), a conclu

, n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations d'où il résultait que ses fonctions de manager assimilaient nécessairement M.

Invoquant des manquements contractuels et une rupture abusive du contrat, la société Eurofood a assigné la société Soy Magic Limited devant le tribunal de commerce de Paris.

[Z] [R], prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Art Maniac, dont le siège est [Adresse 1], défenderesses à la cassation.

individuelle bénéficient d'un abattement de 75 % ; qu'en jugeant qu'il est constant qu'à compter de 2011, [O] [B] avait confié la gestion de son activité de loueur professionnel de meublé à la société Manaau

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que Mme T... occupait les fonctions de « manager » et d'avoir condamné l'exposante à lui payer à ce titre un rappel