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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94feb787c4000862f6f3

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Il rappelle également que la main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et que la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

6690c7640d808eb34e455738

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67875253fc8e837eda8a621a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

en la personne de son représentant légal N° SIRET : 552 088 536 [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Antoine SAPPIN, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6791de5893ef93c421386af9

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Opérations et Transgourmet Services en date du 22 janvier 2022 devant le tribunal de commerce de Paris que « alors qu'au début de leur relation commerciale, Transgourmet opérations (établissements de Saint-Loubès

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594281296b51ba2ba8702

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Elle présentait également une ecchymose avec hématome de 3 cm à la tête, située au niveau du lobe frontal gauche.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a0e7875bbe450008b2cc62

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le 9 novembre 2017, le Pr [M] a constaté une fracture du matériel d'ostéosynthèse avec plaie parenchymateuse responsable d'un hématome dans le lobe inférieur du poumon gauche, ainsi que la présence d'une

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65b3623e1d7564000872deca

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

N° RG 22/02618 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LOEM C8 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Marine FARDEAU Me Thierry

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600243_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

H..., qui souffre d’une tumeur du lobe pulmonaire supérieur droit avec adénopathies médiastinales, nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait entraîner des conséquences d’une exceptionnelle

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897a0cdc6046d4748302e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

603273525bfb4aa797f049e1

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

assisté de Me Marie-océane GELLY, avocat au barreau de PARIS, toque : E1060 INTIMEE SAS INTERVALLES [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 440 24 0 8 85 représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd946475074e42d7b87056e

Appel

11 mars 2020

11 mars 2020

représentée par Me Nadia ines HAMZA, avocat au barreau de PARIS, toque : R242 INTIMEE SAS DHI COMPANY [Adresse 3] [Localité 4] N° SIRET : 493 95 7 8 23 représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

CETAT:CETATEXT000042515503

Admin. suprême

26 octobre 2020

26 octobre 2020

Un scanner a mis en évidence une récidive du cancer et un aspect de métastase pulmonaire du lobe supérieur gauche, ainsi qu'une pneumonie acquise sous ventilation mécanique.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1209DEC004079108

Admin. suprême

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Ils constatèrent une lacération du lobe droit du foie ainsi que des lésions sur l’estomac et le diaphragme et procédèrent aux actes de chirurgie réparatrice nécessaires. 9.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163ee7f3ae8501efbbc536c

Appel

11 janvier 2010

11 janvier 2010

gauche, ecchymoses palpébrales bilatérales, fracture de l'arcade zygomatique et état sub-comateux, - un traumatisme thoracique avec hémo-pneumothorax bilatéral,un pneumo-médiastin, une contusion du lobe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4d6

Appel

30 juin 2006

30 juin 2006

(traumatisme abdominal majeur, hémopéritoine, fracture hépatique intéressant tout le lobe droit et fracture du rein droit), et de sa souffrance morale puisqu'il est resté conscient après l'accident avant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02346

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

globale d'activité ainsi que de la baisse de rentabilité de ces sites qui en est résultée depuis 2004, de la baisse des volumes traités pour le client CIBA et du recentrage stratégique du client BAUSCH et LOMB

Source officielle
CC

soc

613723edcd5801467740ff6c

Cassation

28 février 2002

28 février 2002

Saint-Loubes, 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Gironde, dont le siège est place de l'Europe ..., 3 / de la compagnie Winterthur Assurances, dont le siège est ..., 4 /

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2007759_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

B, représenté par Me Loew, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures: 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme totale de 147.029,95 euros en réparation des préjudices résultant

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2104904_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

l'impact psychologique de son aspect physique, outre une fatigue permanente, dont l'expert estime, ce qui n'est pas contesté, qu'il relève directement du syndrome neuropsychique lié à l'atteinte du lobe

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003650_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

décembre 1966, a fait l'objet d'une première prise en charge en urgence au centre hospitalier de Fréjus le 22 juillet 2018 en raison d'une douleur thoracique oppressante irradiant dans le dos, vers les lombes

Source officielle