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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 3 - Chambre 5
633d1ffe62f5393e2eb44a2f
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
633d1fff62f5393e2eb44a33
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.
Source officielle1ère Chambre
695f6572cdc6046d47979c49
7 janvier 2026
7 janvier 2026
COMMERES - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène BRUNET, greffier.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65321b299e4ea48318f5aebb
19 octobre 2023
19 octobre 2023
- signé par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et par Saveria MAUREL, Greffière, présente lors de la mise à disposition. **** EXPOSÉ DU LITIGE M.
Source officielle1ère Chambre
6451fb1548616ed0f8cd4f67
2 mai 2023
2 mai 2023
: 23 Janvier 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 06 février 2023 Date de mise à disposition : 02 mai 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Hélène
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6274bc842799a9057d5dd07b
5 mai 2022
5 mai 2022
Grave et Rufin prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 2 rue des Champs zi du Fond Squin 62500 St Martin Lez Tatinghem Représentée par Me Marie Hélène
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
66fce3ed8d6ea26f688da82b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 juin 2024, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Mme Hélène
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67061e1ffde28ee42071101d
7 octobre 2024
7 octobre 2024
ARRET N° [C] C/ CPAM [Localité 5] Copies certifiées conformes : - Monsieur [E] [C] - CPAM [Localité 5] - Me Hélène POPU Copie exécutoire : - CPAM [Localité 5]
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6688de52676b73dd81b97076
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame
Source officielleChambre 3-1
6809c9431f1ed98b447f43de
23 avril 2025
23 avril 2025
RG 24/02773 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMVNF [R] [B] [T] C/ SAS MCS ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le :23/04/2025 à : Me Sébastien BADIE Me Anne hélène
Source officielle11e chambre
5fd93f05fb08bf24eda342af
26 mars 2020
26 mars 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Magistrat
Source officielle4e Chambre B
6162776da2bc6369e8386cd9
19 décembre 2013
19 décembre 2013
articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 05 Novembre 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile MALLET, Président, et Madame Hélène
Source officielleChambre Sociale
61627ea938d18b7ebf63d321
26 mars 2013
26 mars 2013
PARTIE INTERVENANTE NON COMPARANTE - NON REPRESENTEE COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 27 Novembre 2012 : PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur Jean DEGLISE CONSEILLERS : Madame Hélène
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162d32b70d46c7f95e8262f
31 janvier 2013
31 janvier 2013
910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Martine FOREST-HORNECKER, Conseillère et Madame Hélène
Source officielleChambre Sociale
616307f05a67331bacec3bd9
3 février 2012
3 février 2012
Adresse 2] INTIMEE REPRESENTEE par Me Alexandra CAVEGLIA, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 09 Décembre 2011 : CONSEILLERS RAPPORTEURS : Madame Hélène
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01046_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Une note en délibéré présentée par la société Eolis les Mûriers, représentée par Me Hélène Gelas, a été enregistrée le 5 juillet 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01039_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - les conclusions de M. Jean-François Gobeill, rapporteur public, - les observations de M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60346b1397252b5975b6ebc3
21 juillet 2016
21 juillet 2016
prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Maurice ZAVARO, Président de chambre Bruno POUPET, Conseiller Hélène
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0323DEC005010806
23 mars 2010
23 mars 2010
Elle est parvenue à la même conclusion pour le conseil général des ordres officiels d’économistes d’Espagne, au motif qu’il exerçait « des fonctions officielles (...) attribuées par la Constitution
Source officiellesoc
61372454cd580146774149e5
23 juin 2004
23 juin 2004
journellement et avant tout vol d'aéronefs, s'assurer que ceux-ci étaient en état de décollage en contrôlant entre autre les niveaux, les pressions, l'état des volets de courbure ainsi que celui des hélices
Source officiellePage 59 sur 218