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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
65a781998121050008662d90
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Suivant conclusions notifiées par voie électronique le 13 juin 2022, la société Gilfer demande à la cour de : Sur l'appel principal de la société Gilfer, - déclarer la société Gilfer recevable et bien
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205905_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
La société Gilles Trignat Résidences a présenté une note en délibéré, enregistrée le 3 juillet 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcff
25 mars 2008
25 mars 2008
KBC LEASE FRANCE C / Gilles X... ------------------ ARRÊT no276 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe
Source officielle9ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:455397.20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
et 9002 rue du Moulin Gillier à Sorbiers (Loire).
Source officielle6ème Chambre
69cf5cf9cdc6046d47f38e68
2 avril 2026
2 avril 2026
[Localité 3] Représentant : Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ Monsieur [V] [I] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ Maître [F] [A] es-qualité
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a35e
4 octobre 2007
4 octobre 2007
superficie de 3 ha 01 a 45 ca ; Monsieur Jean-Gilles X... ayant acquis partie des parcelles louées, la superficie affermée a été ramenée à 2 ha 47 ca 42 a.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100716
12 juin 2012
12 juin 2012
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le conseil général de Loire-Atlantique (le conseil général) a confié, le 25 octobre 2005, à la société cabinet Saint-Gilles
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023690738
7 mars 2011
7 mars 2011
A, avec le projet d'y construire six villas, des terrains situés sur le territoire de la commune de Saint-Gilles, qui les avait préalablement cédés à M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2112045_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Gillier, rapporteur, - et les observations de Me Houam-Pirbay, pour Mme A. Une note en délibéré a été enregistrée pour Mme A le 6 juin 2023 et n'a pas été communiquée.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101474_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Gillier, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2410766_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Gillier. Considérant ce qui suit : 1. M. B... A..., ressortissant haïtien né le 21 juin 1961, est entré sur le territoire français le 10 septembre 2011 sous couvert d’un visa court séjour.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300770
26 juin 2013
26 juin 2013
Richard aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Gilles Richard à payer aux époux X... la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de la société Gilles Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f387
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Monsieur Gilles Y... s'est porté caution solidaire de l'ensemble des engagements bancaires susvisés, à hauteur de la somme totale de 1. 200. 000, 00 €.
Source officielle9e Chambre C
60371d77f78d76b7a8663555
5 juin 2015
5 juin 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 05 JUIN 2015 N°2015/ 314 Rôle N° 13/14806 [X] [T] C/ SAS GIFI MAG Grosse délivrée
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19LY03858_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
DECIDE: Article 1er : La requête de la SARL Domaine Nathalie et Gilles B est rejetée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6545ee4d4ac6088318da121f
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[Adresse 2] Représenté par Me Jérôme DIROU, avocat au barreau de BORDEAUX, toque : 399 contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : SELARLU GILLES
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01686_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
charge de la commune de Saint-Gilles une somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007834133
22 janvier 1993
22 janvier 1993
Gilles Y..., demeurant chez Mme X..., ... ; il demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement en date du 11 mai 1988 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande tendant à
Source officiellecr
6079a8c59ba5988459c4edb4
26 mai 1999
26 mai 1999
Gilles, - Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300750
15 juin 2011
15 juin 2011
Jean et Gilles X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de MM.
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