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14 053 résultats pour « Genot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2204142_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Il soutient que : - il est atteint d'une maladie génétique, s'est vu reconnaître la qualité de travailleur handicapé (RQTH) à compter de l'année 1997, et a bénéficié de temps partiels de droit entre

Source officielle

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TA

8ème Chambre

DTA_2110952_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

du matériel classique de laboratoire, de nombreux équipements spécifiques très techniques, tels des automates d'identification bactérienne, d'électrophorèse, d'extraction d'ADN, des séquenceurs de génomes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0315DEC001960810

Admin. suprême

15 mars 2011

15 mars 2011

, 1   cm x   0,5 cm sur la partie extérieure du poignet droit et 1 cm x 1 cm sur la partie extérieure du coude droit. –     Muhittin Altın   : hématome de 2 cm x 2 cm sur le genou

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69786f2ecdc6046d47d72395

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Siège des lésions : genou droit .

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68892bda164153e3cd1db0dd

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

L’assuré indique avoir eu un accident suivi d’un gonflement du genou, que cet accident a révélé un état antérieur qui n’a jamais été décélé.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019159516

Admin. suprême

25 juin 2008

25 juin 2008

CHAMPS LIBRES demande : 1°) d'annuler la décision n° 05/004 du 27 avril 2005 par laquelle le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité a autorisé la société Pioneer Génétique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201790

Cassation

28 novembre 2013

28 novembre 2013

X... traversait entre deux passerelles, qu'une planche sans étai avait cédé sous son poids et que l'intéressé était tombé se heurtant violemment le genou ; qu'il relève, par ailleurs, que M.

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2203137_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

Il soutient que : - il produit un certificat médical de juillet 2022 ; un kyste poplité est apparu sur le genou gauche ; il souffre d'une arthrose du genou gauche et son genou droit a été opéré à sept

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102853_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

A l'occasion d'un parcours d'obstacle le 29 mars 2011, l'intéressé s'est cogné le genou droit. Une bursite sous rotulienne et une contusion du genou droit ont été diagnostiquées le 3 avril 2011.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300371_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

En premier lieu, la société requérante expose que le Germplasm constitue le matériel génétique utilisé par la société RAGT 2N pour réaliser ses recherches et en particulier les croisements et analyses

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01670

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

[P] lui avait demandé de se mettre à califourchon sur ses genoux, alors qu'il était assis dans le canapé.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

677ecfe1b01eea4cf01a41fe

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Au soutien de sa demande, il fait valoir qu’après des premières douleurs au niveau de son genou gauche, il s’est avéré que les douleurs venaient également de sa cheville gauche.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697ba4decdc6046d47268a2b

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le patient est examiné par le médecin conseil en date du 04/04/2023 : – Doléances : douleurs du genou droit majorées par la marche prolongée. – Existence d'une boiterie à la marche. – Flexion du genou

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

6946088b75782d5f06dc3f2b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

lien de filiation à l’égard de l’enfant, de conférer à l’enfant le double nom de famille [F] [D], de dire que l’autorité parentale sera exercée conjointement, et ce le cas échéant après expertise génétique

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

677d8fe1b032d83cfd3ea572

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il a joint un certificat médical initial du 24 février 2016 mentionnant « Genou droit : entorse du ligament latéral interne » et prescrivant un premier arrêt de travail jusqu’au 9 mars 2016.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6707704781e733ee269830fb

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Il a précisé que l'assuré a subi au cours d'un accident du travail une entorse du genou gauche traité par repos, anti inflammatoires, soins khiné, que l'examen clinique du genou gauche est d'aspect normal

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a2b06866c0645d23365

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Il a par ailleurs fait état de douleurs moindres au niveau de l’autre genou, ne l’empêchant pas de marcher, ainsi que d’une grosseur sous la voûte plantaire.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

66878d2a05d6f7f678d495ea

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Cet accident est survenu chez une victime présentant un important état antérieur dégénératif vertébral et des genoux en relation avec une obésité morbide (IMC = 41,4)...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6549e2d0bc1a528318e09628

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Il a une fracture de l'auriculaire gauche et une douleur au genou droit ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202855_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Mme B soutient que : - elle a bénéficié, le 23 mars 2018, de la pose d'une prothèse totale de genou gauche au sein du CHU de Nice ; - les suites ont été marquées, le lendemain, par une jambe œdématiée

Source officielle