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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2104456_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2025.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105042_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Le rapport de Mme Chevalier-Aubert a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2328214_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de la 5ème section, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2316348_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Délibéré après l'audience du 14 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, M. Medjahed, premier conseiller.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2316433_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2316679_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Délibéré après l'audience du 14 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, M. Medjahed, premier conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401612_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402979_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2403328_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, M. Medjahed, premier conseiller.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2404837_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 25 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, M. Medjahed, premier conseiller.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2405108_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 25 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, M. Medjahed, premier conseiller.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2405119_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

A été entendu au cours de l'audience publique du 25 octobre 2024 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2405233_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

A été entendu au cours de l'audience publique du 15 novembre 2024 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403750_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Chevalier-Aubert, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2427853_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

A été entendu au cours de l'audience publique du 11 avril 2025 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2428198_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2428771_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

A été entendu au cours de l'audience publique du 28 mars 2025 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2428783_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

A été entendu au cours de l'audience publique du 28 mars 2025 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2428889_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

A été entendu au cours de l'audience publique du 28 mars 2025 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2429553_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 13 juin 2025 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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